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Sécurité routière : l'éthylotest remis en question

Le décret sur l'éthylotest étudié par le CNSR

Un appareil sur deux serait défaillant

Sécurité routière : l'éthylotest remis en questionDepuis peu, l'obligation de posséder un éthylotest dans son véhicule alimente les débats. Certains contestent son manque de fiabilité tandis que d'autres avancent les chiffres de l'alcoolémie au volant pour légitimer son utilisation. Après avoir aboli le port du brassard, il semblerait bien que le décret portant sur l'éthylotest soit lui aussi sur sa fin.

Reconnue comme l'une des principales causes de la mortalité sur les routes, le gouvernement semblait avoir trouvé avec l'obligation de posséder un éthylotest une mesure simple à mettre en place et théoriquement efficace.

Pourtant, de nombreuses défaillances ont été montrées du doigt par divers organismes ainsi que par plusieurs médias. Ce sont ainsi des chiffres alarmants qui ont été avancés avec notamment un comparatif publié par UFC-Que Choisir démontrant que la moitié des 12 dispositifs testés estampillés de la norme NF n'étaient pas fiables. Certains médias parlent même d'un appareil sur deux défaillant. De quoi remettre en question l'utilité pratique effective du procédé.

Des appareils peu fiables et coûteux

ASécurité routière : l'éthylotest remis en questioninsi, pour l'Automobile Club des Avocats (ACDA), la mesure doit être purement et simplement abandonnée. Pour appuyer son discours, l'association s'appuie sur de nombreux points noirs et invoque dans un premier temps le risque d'induire en erreur l'usager qui en ayant recours au dispositif peut se croire apte à conduire alors que ce n'est pas le cas.

L'ACDA dénonce également des conditions de conservation peu fiables puisque des températures extrêmes aussi bien l'été que l'hiver peuvent dégrader l'appareil au point de le rendre inutilisable. Autre point flou, celui des difficultés d'apprécier soi-même la réalité de son taux d'alcoolémie à la seule lecture des couleurs de la réaction chimique de l'éthylotest. Enfin, dernier argument clé, celui du coût engendré par une utilisation répétée et systématique de l'appareil contraignant l'usager à toujours disposer d'un éthylotest d'avance pour ne pas être en infraction.

Le décret à l'étude par le CNSR

Quoi qu'il en soit, la question de l'éthylotest figurait à l'ordre du jour du conseil national de la sécurité routière (CNSR) qui s'est réuni hier. Nul doute n'est permis sur l'imminence du dénouement de l'affaire même si plusieurs signes semblent laisser imaginer un possible retrait. Bien qu'Armand Jung, président du CNSR se montre favorable au dispositif, Manuel Valls laisse pour sa part entendre qu'il sera prochainement mis à l'étude afin de démontrer son efficacité :

Aucune décision n'est encore prise, mais je veux être certain que l'utilité de l'éthylotest soit vraiment avérée.

Plus d'infos sur l'obligation de l'éthylotest

Commentaires

Valjean

Savez-vous lire un article?

La citation de M. Jung concerne l'interdiction de l'alcool au volant pour les jeunes conducteurs et non l'éthylotest.
En voici la preuve:
[www.lemonde.fr]

M. Jung s'est déjà plusieurs fois déclaré pour cette mesure (c'en est l'un des promoteurs).

Il y est favorable comme la plupart des associations de sécurité routière, et ils ont raison!

10-01-2013 23:32 
Flore in

En effet, il s'agit d'une erreur. L'article a été corrigé.

10-01-2013 23:49 
froggyfr99

Encore une grosse idiotie de la bande à sarko, ce truc !
Vivement que ça dégage. Un peu plus de contrôles d'alcolémie sur les routes seraient bien plus profitable à tous.

11-01-2013 10:52 
RJVB

Certes, mais de l'autre côté ... je connais des gens qui, ici dans le coin, se sont déjà fait contrôler à l'entrée et la sortie de plusieurs bleds sur leur route, sans une goutte d'alcool de consommée. C'est pour le moins un peu gonflant ...

Tiens, et si à chaque fois qu'on était contrôlé pour rien on recevait une récépissé ouvrant droit à un bonus à utiliser en cas de perte de points? (je dois encore être en train de rêver :) )

11-01-2013 12:16 
dante

En même temps les contrôles quand t'en as plus d'un dans ta vie c'est que vraiment t'as la poisse, j'ai soufflé pour ma part UNE fois dans un ballon et c'était après un accident où j'avais raté un virage en moto (mais bien raté, genre pouf aucun souvenir)

d'ailleurs au passage j'ai trouvé que de la part du MIB, me faire souffler à peine réveillé dans l'ambulance, limite avant que les ambulanciers contrôlent que j'étais pas paralysé ou quoi (j'étais un peu dans le gaz donc pas certain mais j'ai la vague impression que ça s'est fait avant tout le reste), ça avait un petit côté "too much" assez déplaisant ...

11-01-2013 12:39 
Raven

J'ai soufflé 2 fois dans le ballon en 15 ans de permis, une fois en sortie de boîte et une autre fois au péage au retour des 24h du Mans. Autrement dit, lors d'opérations bien particulières.

Raven

11-01-2013 12:48 
Obi

mais si j'utilise un éthylotest et qu'il indique que je suis négatif, je prend le volant, je me fais contrôler ou j'ai un accident 5 min plus tard. Si on me contrôle positif pour l'alcolémie, qui est responsable ? moi, qui en toute bonne fois suite à l'indication du test négatif a pris le volant ? le fabricant ? l'Etat ? Obi-Wan-Ken-Obi ?

11-01-2013 12:49 
jclaude

Depuis que je suis en region parisienne (18 ans) j'ai soufflé une fois et c'était en vallée de chevreuse un dimanche apres midi...

Mais lorsque j'habitais en Bretagne c'était à chaque sortie... C'est simple les mibs se mettaient à la sortie des parking des boites de nuit...

11-01-2013 12:57 
lefrog

Un peu plus de contrôles, ça va pas m'embêter, c'est sur. Jamais contrôlé en 22 ans... Quand même...

11-01-2013 13:07 
BIG83

Salut
Je crois avoir déjà longuement expliqué comment un contrôle alcool s'effectuait et comme une procédure alcool se déroulait, donc.....on va éviter

> Obi
Les seuls éthylotests qui reste légal, ce sont ceux des forces de l'ordre. Si ton propre contrôle est négatif, et que tu te fais prendre positif..... tant pis pour toi.
Il y a quelques semaines, je suis tombé sur un étranger à presque 0.40 mgr/l. Il m'a fait un fromage car son éthylotest électronique lui disait 0,22 mgr/l. J'ai pu juste lui dire qu'il n'avait qu'à le jeter. ( en même temps avant d'arriver à 0,40, faut s'en envoyer et tu n'as plus besoin de te tester... Tu le sais que tu es Out.

>Dante
Généralement sur un accident, on demande toujours au médecin ou aux pompiers si le blessé peut souffler. Si on nous dit non, on passe à la prise de sang, soit sur place, soit à l'hosto.....Y'a rien de choquant la dedans.....

>RJVB
Un bonus, comment ça ? genre joker : la prochaîne fois vous pouvez boire

Dans le genre, ça se fait aussi en collaboration avec la SR. Les personnes contrôlées négatives ( à la sortie des boîtes principalement ) ont droit à une petite pochette avec diverses conneries dedans, stylo, un éthylo gratuit... des conneries dans le genre. Ma foi, toujours plus agréable, lorsque c'est remis par une charmante hôtesse que par un pendore bougon genre le BIG83 à 4h 00 du mat....
V

11-01-2013 13:40 
dante

Citation
Obi
mais si j'utilise un éthylotest et qu'il indique que je suis négatif, je prend le volant, je me fais contrôler ou j'ai un accident 5 min plus tard. Si on me contrôle positif pour l'alcolémie, qui est responsable ? moi, qui en toute bonne fois suite à l'indication du test négatif a pris le volant ? le fabricant ? l'Etat ? Obi-Wan-Ken-Obi ?

ce sera toi à mon avis ... puisque incapable de prouver que tu t'en ais servi avant l'accident (ou le contrôle de police) ... bref si ça dit que tu es négatif ça prouve quedalle

11-01-2013 14:14 
dante

Citation
BIG83
Salut
Je crois avoir déjà longuement expliqué comment un contrôle alcool s'effectuait et comme une procédure alcool se déroulait, donc.....on va éviter

>Dante
Généralement sur un accident, on demande toujours au médecin ou aux pompiers si le blessé peut souffler. Si on nous dit non, on passe à la prise de sang, soit sur place, soit à l'hosto.....Y'a rien de choquant la dedans.....

Du point de vue légal, certes certes, après du point de vue du mec qui vient juste de se réveiller et à qui la première chose qu'on dit est "soufflez svp" alors qu'il ne sait même pas s'il peut bouger, ça se discute mais bref

11-01-2013 14:17 
RJVB

@BIG: je n'en sais rien pour l'instant, mais il faut quand même constater qu'il n'y a qu'un système de malus. Même les assureurs donnent du bonus tant que tu n'as rien ... Évidemment je ne préconise pas d'effacer des infractions dangereuses, mais on pourrait penser à une perte de 0 points pour un tout petit excès de vitesse, ou une récupération plus rapide de points perdus quand tu as du bonus assez.

Ma foi, un sachet avec un stylo, des perles et bouts de mirroir si je suis négatif, je n'en ai vraiment pas besoin. Je préfère une attestation comme quoi je suis clean, comme laisser-passer au prochain contrôle!

11-01-2013 15:00 
BIG83

Salut
>Dante
Légal, uniquement légal....
>RJ

Citation
comme laisser-passer au prochain contrôle!
Pour pouvoir passer bourré ?
Mais c'est vrai qu'on fait toujours des cadeaux aux gonzes qui font des conneries,( avertissement, sursis etc, etc..... ) mais jamais à ceux qui n'en font pas. Je suis d'accord avec toi.....
V

11-01-2013 20:10 
Zingaro

Je n'ai jamais fait l'objet d'un contrôle d'alcoolémie en 7 ans de bécane. Je ne bois jamais avant de prendre la route et je dois dire que, perso, ça ne me gênerait pas du tout de voir plus de ballons et moins de flashouilleuses... Parce que dans mon coin (Beaujolais), j'en vois quand même un paquet de bagnoles qui titubent sur la route (avec une mention spéciale pour le chauffard qui buvait carrément son pinard au goulot, dans sa bagnole plus ou moins livrée à elle-même).

12-01-2013 12:46 
eljeh73

Salut à tous !

22 ans de permis, presque 200 000 km de bécane et bien
plus en voiture : jamais soufflé dans un éthylotest. Pas
une seule fois, même le samedi soir. Et j'en connais
quelques uns qui picolent avant de conduire : même traitement...
inquiet

Ça reste un mystère qu'il n'y ai pas plus de contrôle.

A+
Eljeh

12-01-2013 18:14 
froggyfr99

C'est tellement choquant de dire: zéro alcool au volant ?

13-01-2013 11:06 
L'iguane

Ben ouais faut pas tomber non plus dans l'ayatollhisme.
C'est pas parce que je prends UN verre de rouge pour accompagner le fromage à midi que je vais passer le reste de l'après-midi dans le resto...

13-01-2013 11:21 
RJVB

Peut être... mais après ...

UN verre comment, les tailles vont du simple au triple, le rouge peut contenir entre à peine 11% et 15%, puis quid de l'apéro et le colonel au dessert, l'état de fatigue général ... et l'alcool a des effets sur les capacités mentales dès la 1e goutte, des effets qui peuvent persister bien plus qu'une heure ou deux.
Les taux sanguins autorisés en France ne sont pas les plus pas de l'UE, et les chiffres de l'accidentologie non plus, d'ailleurs. (J'ignore par contre si on a des vraies données sur les taux réellement observés pour tous les accidents corporels.)

L'abstention totale reste la meilleure manière d'être certain à n'avoir rien à se reprocher du côté alcool.

14-01-2013 13:31 
Godzilla

On ne va pas non plus se faire des noeuds au cerveau.

UN verre au cours du repas me semble pas mal, pour une personne en bonne santé.
Sans exagérer non plus, on ne boit pas du rouge dans un verre à jus de fruit.


Zéro alcool au volant c' est pas choquant, c' est idiot.
0,5 ou 0,2, ça me semble suffisant, ça gomme une marge d' erreur possible, ça laisse de quoi se faire un melon au porto par exemple, et ça laisse de côté toutes ces assoc' à la khon qui ne jurent que par la tolérance zéro.

Et ça n'arrange en rien le fait qu' il y a si peu de contrôles.
En 20 ans de permis, j' ai soufflé une seule fois, par contre je suis passé trois fois au sonomètre.

14-01-2013 13:45 
BIG83

Salut
..... Ouaip, vérifier l'alcool avec un sonomètre, c'est pas la bonne méthodej'aime

>RJ
Oui, effectivement l'abstention est la meilleure solution. Mais alors ça implique une abstention TOTALE.....
Car ne pas boire avant de prendre le volant, c'est quand ? Tu bois 2 verres de vin à table, OK mais quand tu vas pouvoir reprendre le volant ? Tu fais une grosse chouille le Samedi soir, tu cuves toute la nuit, et à midi est ce que tu es à zéro ou pas ? personne n'en sais rien, car nous sommes assez différents devant l'alcool. Tant sur la vitesse à laquelle le taux monte, tant à la récupération ou encore sur les effets visibles.....

Perso, un Whisky à l'apéro ( dose bar ) et un verre de vin à table, je suis sûr d'être en dessous du taux ( ne parlons pas de mes capacités amoindries ou pas...)

Ayant les appareils à portée de main, j'ai fait des tests à la maison... et crois moi pour arriver à 0,40 ( taux à partir duquel on perd son PC ) faut y aller. Maintenant moi , à 0,20 Mgr/l j'ai chaud aux cheveux.... et à 0,40, je gerbe partout là ou d'autres sont droits comme des i .

Tu l'auras compris, je ne suis pas pour le taux zéro.....

>Dante
Je voudrais juste revenir sur le contrôle alcoolémie sur les blessés.
Faut pas perdre de vue que nos constatations sur les accidents, vont être à la base des attributions de responsabilité.
Ne pas soumettre un conducteur impliqué dans un accident peut avoir de graves conséquences.... ( assurance, tribunaux, indemnités....)
... et le problème avec l'alcool, c'est de savoir rapidement, pas le lendemain... On critique assez notre profession lorsque le travail est bâclé.....
J'imagine que tu n'apprécierais pas forcément si tu apprenais que le conducteur qui n'a pas respecté une priorité et qui t'a shooté, n'a pas été soumis à toutes les vérifications.....

Après, je t'accorde, qu'il faut le faire avec avis médical et aussi avec tact.....mais faut le faire...
V

14-01-2013 14:13 
RJVB

Je n'ai absolument pas dit qu'il faut instaurer un taux zéro légalement, ni qu'il faut devenir musulman intégriste pour être sur de ne plus jamais boire une goutte. Le métabolisme de l'alcool est suffisamment bien connu pour avoir une idée assez précise en combien de temps le taux sanguin sera retombé en dessous d'un seuil donné après avoir consommé de l'alcool. Il existe même des applis pour télédébile pour aider avec ça. Le taux ne dit pas tout sur les effets (et là aussi on pourrait avoir des tests qui mesurent temps de réaction et prise de décision...)

Citation

Sans exagérer non plus, on ne boit pas du rouge dans un verre à jus de fruit.

Effectivement, dans le resto où j'étais hier, les verres à vin étaient bien plus grands que les verres dans lesquels le jus de fruit était servi ... Et comment on remplit un immense ballon à vin sans aucun repère pour une dose 'standard' ni dosette sur la bouteille?

Tout ce que je veux dire est qu'il est très facile à se leurrer et quand on sait qu'il va falloir reprendre la route rapidement après un repas, mieux vaut ne pas boire du tout (lors de ce repas).

Après, je suis le premier à soutenir qu'une petite quantité d'alcool peut avoir des vertus éveillants (comme un bon caffe corretto :) )

14-01-2013 17:12 
fift

Citation
froggyfr99
C'est tellement choquant de dire: zéro alcool au volant ?

Le dire, non.
L'appliquer c'est beaucoup plus difficile : pour les points que mentionne Big d'une part, et parce qu'on a tous une "alcoolémie naturelle" (même toi mon Frog, si, si) qui fait que certains ont un taux de 0,20 g/litre de sang (donc 0,10 selon les mesures de Big) sans boire un seul verre.

14-01-2013 17:31 
froggyfr99

Merdre, chui bourré et je le savais pas ?!
Chacun fait comme il veut.
Je bois pas et c'est réglé.

14-01-2013 20:36 
BIG83

Salut
Etre verbalisé pour alcoolémie "naturelle" est une légende.
Je crois qu'il faut arrêter avec ça.
Je ne suis pas biologiste, mais à mon avis, si le corps fabrique de l'alcool tout seul comme un grand ça doit être dans des cas très particuliers, et surtout en quantité infinitésimale ( faut être bourré pour inventer un mot pareil....).
Bref, aucun Ethylomètre ne peut détecter ce type de quantité.
En tout cas, jusqu'à ce jour, lorsque l'éthylotest me donne un résultat positif ( soit au minimum 0,05 Mgr/l ) les personnes concernées, ont toujours consommé de l'alcool auparavant....

V

14-01-2013 21:10 
froggyfr99

Je suis bourré après UNE Despé mais je suis sur que je ne suis pas positif.
Alors, je suis dangeureux ou pas ?

14-01-2013 21:14 
dante

Big: dans l'absolu tu as parfaitement raison, j'évoquais juste un ressenti personnel par rapport à mon étonnement, ce jour là (enfin étonnement, disons interloqué), mais je ne conteste pas le principe et veut bien reconnaitre que dans ce genre de cas il n'y a sans doute pas de moment idéal.

14-01-2013 23:20 
BIG83

Salut
>Froggy
Evidemment que tu es dangereux..... et sanctionnable.
C'est d'ailleurs pour cette raison qu'il y a deux infractions distinctes :

Conduite sous empire d'un état alcoolique et
Conduite en état d'ivresse manifeste.

Pour la deuxième, le taux n'étant pas requis pour la constituer, il faut faire des constatations précises sur le comportement de la personne.

Mais généralement, ivresse va de concert avec gros taux......quand on peut l'avoir.
V

15-01-2013 08:58 
froggyfr99

Ben tu sais quoi mon BIG, je vais garder mes bonnes vieilles habitudes: un grog et au lit !

Au fait, tu fais comment pour déterminer un état d'ivresse manifeste (c'est une vraie question) ?

15-01-2013 10:13 
RJVB

Eh ben, si le suspect le traite de vous parce qu'il croit qu'il y en a 2 devant lui? content

15-01-2013 10:44 
BIG83

Salut
>Frogg
Si ils sortent de la voiture ( où tombent de la moto ...) comme ça :
[www.youtube.com]

15-01-2013 12:26 
froggyfr99

15-01-2013 13:50 
L'iguane

Y en a c'est facile de les repérer

alcootest.jpg

15-01-2013 13:56 
fift

Citation
BIG83
Salut
Etre verbalisé pour alcoolémie "naturelle" est une légende.
[...]
Bref, aucun Ethylomètre ne peut détecter ce type de quantité.
En tout cas, jusqu'à ce jour, lorsque l'éthylotest me donne un résultat positif ( soit au minimum 0,05 Mgr/l ) les personnes concernées, ont toujours consommé de l'alcool auparavant....
Big, je ne parlais pas d'être sanctionné, juste d'avoir dans le sang, une alcoolémie "naturelle" qui n'est jamais qu'une réaction chimique basique. Je ne suis pas biologiste non plus, mais il me semble qu'on a pas mal de glucose dans nos veines et que la différence glucose-éthanol n'est pas si grande.
Evidemment, je suppose que ça ne se retrouve pas dans l'air expiré (ce qui est mesuré quand on souffle dans ton machin ange ).

15-01-2013 15:15 
BIG83

Salut
Je me suis certainement mal exprimé.
Je ne conteste pas que notre corps puisse fabriquer de l'alcool..... Mais certainement pas au point d'être seulement décelable par nos appareils.

Maintenant on peut être pessimiste et se dire que dans quelques années, le taux zéro, sera détecté par des engins portables que l'on trouve actuellement que dans des labos......Mais bon ça je n'y crois pas.... Même si j'ai bien aimé bienvenue à Gattacaclin d'oeil

allez à la tienne
V

15-01-2013 15:36 
RJVB

L'alcool est effectivement aussi le produit d'un de nos réactions métaboliques, mais quand on cherche un peu, on trouve une estimation de ce taux à 0,001 à 0,003 per mille (mg/g) .

@fift:
glucose : C6H12O6 ; ethanol : CH3CH2OH ... pas si similaire que ça!

Tu confonds peut être avec la fermentation?
C6H12O6 → 2 CH3CH2OH + 2 CO2

(eh oui, je suis biologiste mais j'ai quand même du consulter la wikipedia...)

15-01-2013 17:49 
claude macé

une nouvelle vient de tomber ce matin 02/03/2013 l’éthylotest est de nouveau sur la place du marché oui ou non pour les motos et voitures annonce faite à la radio ce matin merci à vous pour une réponse

02-03-2013 10:08 
BIG83

Salut
Et hop
JORF n°0051 du 1 mars 2013 page 3823
texte n° 11
DECRET
Décret n° 2013-180 du 28 février 2013 modifiant l'article R. 233-1 du code de la route
NOR: INTS1303594D
Publics concernés : conducteurs de véhicules terrestres à moteur.
Objet : suppression de la sanction pour défaut de possession d'un éthylotest par le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur.
Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le 1er mars 2013.
Notice : tout automobiliste est tenu de posséder un éthylotest à bord de son véhicule. Tout en maintenant cette obligation, le décret supprime la sanction qui devait s'appliquer, à compter du 1er mars 2013, en cas de défaut de possession de l'éthylotest.
Références : le code de la route modifié par le présent décret peut être consulté, dans sa rédaction issue de cette modification, sur le site Légifrance (http://www.legifrance.gouv.fr).
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de l'intérieur,
Vu le code civil, notamment son article 1er ;
Vu le code de la route, notamment ses articles L. 234-14, R. 233-1 et R. 234-7 ;
Vu l'avis du groupe interministériel permanent de la sécurité routière en date du 22 février 2013 ;
Le Conseil d'Etat (section des travaux publics) entendu ;
Vu l'urgence,
Décrète :
Article 1 En savoir plus sur cet article...
L'article R. 233-1 du code de la route est modifié comme suit :
Au début du III, sont ajoutés les mots : « Hors le cas prévu au 6° du I, ».
Article 2 En savoir plus sur cet article...
La garde des sceaux, ministre de la justice, et le ministre de l'intérieur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur immédiatement.
Fait le 28 février 2013.
Jean-Marc Ayrault
Par le Premier ministre :
Le ministre de l'intérieur,
Manuel Valls
La garde des sceaux,
ministre de la justice,
Christiane Taubira

Pour les ceux et celles qui veulent voir de leurs yeux

[www.legifrance.gouv.fr]


Obligatoire mais pas sanctionnable
Si c'est pas du tripatouillage........
V

02-03-2013 11:13 
dante

Citation
BIG83
Salut
Et hop
JORF n°0051 du 1 mars 2013 page 3823
texte n° 11
DECRET
Décret n° 2013-180 du 28 février 2013 modifiant l'article R. 233-1 du code de la route
NOR: INTS1303594D
Publics concernés : conducteurs de véhicules terrestres à moteur.
Objet : suppression de la sanction pour défaut de possession d'un éthylotest par le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur.
Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le 1er mars 2013.
Notice : tout automobiliste est tenu de posséder un éthylotest à bord de son véhicule. Tout en maintenant cette obligation, le décret supprime la sanction qui devait s'appliquer, à compter du 1er mars 2013, en cas de défaut de possession de l'éthylotest.
Références : le code de la route modifié par le présent décret peut être consulté, dans sa rédaction issue de cette modification, sur le site Légifrance (http://www.legifrance.gouv.fr).
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de l'intérieur,
Vu le code civil, notamment son article 1er ;
Vu le code de la route, notamment ses articles L. 234-14, R. 233-1 et R. 234-7 ;
Vu l'avis du groupe interministériel permanent de la sécurité routière en date du 22 février 2013 ;
Le Conseil d'Etat (section des travaux publics) entendu ;
Vu l'urgence,
Décrète :
Article 1 En savoir plus sur cet article...
L'article R. 233-1 du code de la route est modifié comme suit :
Au début du III, sont ajoutés les mots : « Hors le cas prévu au 6° du I, ».
Article 2 En savoir plus sur cet article...
La garde des sceaux, ministre de la justice, et le ministre de l'intérieur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur immédiatement.
Fait le 28 février 2013.
Jean-Marc Ayrault
Par le Premier ministre :
Le ministre de l'intérieur,
Manuel Valls
La garde des sceaux,
ministre de la justice,
Christiane Taubira

Pour les ceux et celles qui veulent voir de leurs yeux

[www.legifrance.gouv.fr]


Obligatoire mais pas sanctionnable
Si c'est pas du tripatouillage........
V

Oui c'est vraiment ridicule et absurde

02-03-2013 12:33 
Raven

Ca tombe bien, j'en avais déjà pas avant, je n'en aurais pas après. Et les forces du désordre ne vont pas non plus s'embarrasser à vérifier la présence du biniou si c'est pas prunable, aucun intérêt.

Raven

02-03-2013 14:39 
 

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