Besoin de renseignements relatifs à la carte grise d'un side car
Bonjour,
J'aurai besoin d'un renseignement relativement urgent . Je suis en train de faire une demande de Certificat de non gage sur Internet pour le side car que ma moitié va acheter demain.Es ce que le numéro de série d'un side car est le même que celui des voitures et moto c'est à dire, une multitude de chiffres avec des lettres .
Parce que mon soucis, est que le proprietaire me donne un numéro qui ne correspond pas du tout à la carte grise. Merci de me renseigner !
Je ne suis pas spécialiste, mais je pense que le N° de série doit-être celui de la moto.
Donc, pour faire la demande de certif, il faut outre ce numéro, la date de première mise en circulation de la moto attelée je suppose. (Et non celle de première mise en circu de la moto solo)
En tout cas, le certificat de situation administrative, c'est normalement au vendeur de le fournir !
Oui, je sais, mais le vendeur, n'ayant pas Internet, je veux lui rendre ce service, surtout que l'on fais 1000 bornes demain pour aller le chercher .
Bref, je sais pas trop comment faire. Je l'ai la date de première mise en circulation , je suis quasi sur que le numéro de série devrait être sur la carte grise !
PS = Merci pour le changement du titre . Désolé
@Fleur:
Normalement, c' est le numéro de série de la moto qu'on te demande, pour le side on demande seulement la marque et le type du side-car et le nouveau P.T.A.C. de l'ensemble ...
on demande aussi pour le side le type de carrosserie
CI = voiture ( conduite intérieure)
solo = moto
side =uniquement side-car
ou solo side = moto attelée pouvant être désattelée
sans repasser aux mines pour homologation
le n° de châssis correspond à celui du "porteur" de la moto en l'occurrence.
le panier étant un "accessoire".
Sur la carte grise, il est indiqué que c'est bien un solo/sidecar.
le nombre de passagers est limité au max à 3 (pilote compris)
les enfants de moins de 5ans comptent comme un adulte.
Un side non homologué est invendable !!!
Il est quasiment impossible d'obtenir une homologation d'un side à titre individuel.
@+jj
pour un non gage chez moi c'est: date de premiere mise en circulation et n° d'immat.
Titon,
tu as oublié qu'il faut aussi le nom du propriétaire actuel
dans ma pref, pas du tout....
Je parlais de la demande du certificat de non gage par le net , mais c'est bizzard qu'à la préf. il ne demande pas les mêmes renseignements
Voilà ce qu'il demande sur le site : gouv.fr
T é l é s e r v i c e s
C A R T E G R I S E
Demande de certificats de situation
Identification de la carte grise
Numéro d'immatriculation :
Date de première immatriculation du véhicule : 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 00 Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre 00
(ou date de première mise en circulation)
Nom et prénom ou raison sociale du titulaire :
Identification du véhicule
Numéro de série du véhicule :
© Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire
logiquement le numero apparait sur la caret grise
si celà ne correspond pas fait attention car après la vente tu auras du mal a faire la carte grise
je serais toi je demanderais au proprietaire actuel d efaire le certificat de non gage en allant lui même a la pref pour plus de securite
Merci de votre aide à tous ... L'ancien proprietaire ( ba oui, depuis samedi soir il est dans le garage le side) nous a fourni le certificat de Non gage ...
Merci de votre aide