Le tribunal annule ses 35 PV pour excès de vitesse
Une conductrice flashée à répétition par un radar tronçon dont elle ignorait le fonctionnement
Une annulation en raison des trop longs délais d'envoi des courriers
Rares sont les conducteurs qui n'ont jamais été flashés par un radar automatique, ne serait-ce que pour quelques kilomètres heure de trop, sans faire attention à sa vitesse. Et s'il est possible de contester une verbalisation, il n'est jamais simple de la faire annuler. Ce n'est pourtant pas impossible, même pour plus d'une trentaine de PV.
L'été dernier, une jeune conductrice de Besançon a eu la mauvaise surprise de recevoir dans sa boite aux lettres pas moins de 33 contraventions pour excès de vitesse en l'espace de quatre jours.
La jeune femme avait en effet été contrôlée en excès de vitesse par le même radar-tronçon, mais assurait ne pas connaitre le fonctionnement de ces derniers et affirmait freiner avant les deux radars sans jamais déclencher de flash, forcément puisqu'ils ne flashent pas à proprement parler.
Au total, la conductrice a ainsi écopé de 2.500 euros d'amende et d'un retrait de 37 points sur son permis de conduire. Le problème, c'est que les courriers ont été adressés avec énormément de retard puisque les infractions dataient de 2020. Après avoir contesté les verbalisations en raison de l'important retard des courriers, elle a reçu deux PV supplémentaires, portant le total à 35 infractions.
Le tribunal de Besançon vient de rendre son verdict dans cette affaire et donne raison à la plaignante, passant ainsi l'éponge sur 2.600 euros de PV et lui laissant son permis de conduire, même s'il lui a été rappelé que tout conducteur est censé connaitre le code de la route.
Si jamais un PV met un peu trop de temps à arriver dans votre boite aux lettres, vous saurez maintenant qu'une procédure de contestation a des chances d'aboutir.
Commentaires
bonjour, bienvenue à "la france a un incroyable talent, quel est votre talent?"
21-01-2022 10:06"je prends les gens pour des cons, et ça marche !!"
tom4
Je partage ton sentiment, Tom4
21-01-2022 10:26"J'ignorais" mais "je ralentissais"... Donc on doit m'absoudre...
Elle aurait pu éviter de dire qu'elle freinait à chaque fois devant, et donc qu'elle réaccélérait après, ça c'est un peu chercher la merde 😂
21-01-2022 10:26Est-ce que quelqu'un sait quel est le délai maximum pour qu'un PV arrive ? Si c'est fixe ou bien si c'est au jugé ?
Parce que sinon il suffit de ne pas avoir de maison, et hop, pas de PV ! 😁
On sait que ce sont des infractions qui ont été commises en 2020 mais quand a-t-elle reçu les courriers?
).
21-01-2022 10:57@tom4 @G2loc ben non, elle peut être de bonne foi.
C’est arrivé à une collègue: en partant du taff, on a un radar tourelle. Sur une route un peu en virage, en foret: il est complètement invisible de nuit.
Et plus fourbe: il est posté juste après une petite montée.
Fourbe d’autant que on n’a pas roulé 2km donc les moteurs sont froids, on appuie un peu plus.
J’ai fait le test: avec ma voiture (berline essence) je monte la cote quasi insensible à 77km/h. Si je laisse le pied comme ça sans relacher, je passe dans la zone de détection à plus de 81km/h (désolé, je n’ai pas poussé le test jusqu’au bout
Sauf que
- le flash des radars tourelle est iR, non visible.
- Elle a reçu la première prune au bout d’un mois. Sauf qu’elle n’a pas changé sa façon de conduire… résultat, entre le 1er PV et le moment où elle l’a reçu… et donc qu’elle a pu prendre conscience du gag… ben… elle en a reçu 4 autres.
Donc, perdu 5 points et 225¤ en à peu près 2 semaines pour du 81km/h retenu.
Alors, oui, c’est con, elle aurait dû toujours rouler avec son limiteur à 77km/h (qui le fait??? car, test également effectué, le rapide changement de déclivité fait que les régulateurs/limiteurs dépassent temporairement la vitesse de consigne), être attentive malgré une longue journée qui décalque le cerveau, que c’est une dangereuse criminelle de rouler sur une départementale sans croisement à cet endroit à 85-87km/h, toussa toussa.
En attendant, j’ai failli me faire chopper avec une voiture de prêt, j’étais en train de changer de radio, à 80km/h, et quand j’ai revérifié ma vitesse, j’étais en train de passer les 85km/h à cause de cette «bosse» tellement ce radar est pile dans une zone piège!
Quant à l’argument «je ne sais pas comment ces radars fonctionnent» vous n’avez jamais vu de véhicule freiner en passant ces sondes, et uniquement à ces moments-là? Elle n’est vraiment pas la seule à ne pas piger que c’est une vitesse moyenne qui est calculée sur plusieurs km!
çà me parait logique... soit les radars sont là pour l'argent soit ils sont là pour la sécurité.
21-01-2022 11:29dans le premier cas, pas de soucis à être fourbe et être discret (aprés tout l'état à de l'argent en caisse et pourra plumer/briser la personne dans quelques années)
dans le second cas, il doit y avoir une notion de formation pour celui qui prend la prune.. lui dire du jour au lendemain je t'ai pas prévenu mais en fait t'as plus le permis et tu perds ton salaire du mois c'est pas trés proportionné.
Oui, d'accord, mais dans ce cas, tu laisse au moins la première prune.
21-01-2022 12:03Là, tout a été levé.
Parce que s'il suffit de dire je ne savais pas pour être blanchi, je sens que vais être amnésique et oublier le code de la route tous les jours... Bah, je savais pas qu'il fallait respecter les limitations de vitesse. Bah, je savais pas qu'il fallait un CT. Bah, je savais pas qu'il fallait s'arrêter au feu rouge. Bah, je savais pas qu'il fallait rouler à droite... La liste peut être longue.
Après, je précise que je n'ai rien contre cette jeune fille en particulier. Tant mieux pour elle. Mais disons que ça fait un peu 2 poids, 2 mesures quand je vois comment ça se passe quand je me prends une prune.
Euh... Y'aurait pas 2 poids, 25 mesures, par moment ?
21-01-2022 13:50@Lutrinae : il n'existe pas de délai (hormis la prescription mais bon, on parle de deux ans du coup).
21-01-2022 13:50Là, le juge a été très gentil et a, je pense, considéré que la conductrice avait été avertie tardivement de ses infractions et que donc la sanction était disproportionnée par rapport à son comportement, contrevant mais constant.
Et oui, elle aurait pu s'abstenir d'expliquer qu'elle ralentissait avant chaque radar.
Bon, je serais le Procureur, je tenterais le pourvoi en cassation pour le coup.
@kikiltout: oui ton idée est bonne garder que la dernière qui est la plus récente... pourquoi pas..
21-01-2022 14:38enfin la vraie question qui me taraude c'est comment on en arrive a avoir un process automatique qui envoie des prunes 1 an et demi en retard? pour les gens qui font des excés de 10km/h je m'en fous mais j'imagine que pour le psychopathe qui passe a 100km dans la rue de l'école c'est la même chose..
fantastique la justice....vraiment !
21-01-2022 19:06Le courrier a mis seulement 10mois, meme pas 1an après les faits: Le tribunal a été généreux.
21-01-2022 21:4422ans, au permis on apprend les radars, non?
Peut etre qu'elle a proposé d'endosser la perte de points à son père
Les 13 et 16 juillet 2021, il a reçu 33 contraventions. Elles sont datées de la fin de l’année 2020 et sont adressées à sa fille...
[www.estrepublicain.fr]
[www.capital.fr]
elle n'a pas dit qu'elle ne l'avait pas vu, elle a dit qu'elle n'avait pas compris le principe.
elle a 22 ans.
donc elle vient de passer le permis.
les radars tronçons existent depuis 2012.
tom4 21-01-2022 22:06
Les courriers c'était 10mois seulement plus tard, le jugement lui aussi rallonge le total.
Periode covid, et le papier qui manquait peut être... 22-01-2022 00:44
Elle a dû chialer devant le juge, qui a été attendri ... No comment. On va un jour la retrouver sur le toit dans un fossé parce qu'au permis on ne lui a pas expliqué que quand il pleut la route est glissante dans les virages (suffit de lire la PQR pour voir des tonnes d'exemples).
22-01-2022 22:00Et effectivement la première amende/retrait de points aurait dû être maintenue, pour l'exemple (surtout avec l'aveu implicite de la récidive. Perso j'ai déjà perdu quelques points par ci par là, mais les courriers sont toujours arrivés trèèèès rapidement, donc pas de chance
Même si la prune met 7 jours à arriver, ce qui compte tenu des délais incompressibles de traitement de l'infraction et d'acheminement du courrier me parait correct, en passant devant le radar tous les jours dans chaque sens c'est suffisant pour perdre son permis.
Vous êtes dingue les les gens.
23-01-2022 08:22Vous avez une personne qui a réussi à ne pas payer et vous la condamnez ?
Elle échappe à l'amende, soyez heureux pour elle !!
SI vous n'avez pas su faire, ne vous en prenez qu'à vous même, je rejetez pas la faute sur les autres.
C'est quoi cette nation de kapo.
Plutot d accord avec A-Lain ! Le tribunal a été clément et lui a épargné de payer 2600 euros d amende et une annulation de permis !
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23-01-2022 09:31.. pour qques petits excès de vitesse ..peuchère !
nuance
elle a réussi à prendre les gens pour des cons alors qu'elle savait pertinemment qu'elle faisait de la merde.
c'est pas pareil.
tom4 23-01-2022 18:22
Comme d'habitude, ça part dans tous les sens alors qu'on n'a que trois lignes d'information sur ce qui s'est passé ...
23-01-2022 18:29C vrai ...moi comme un con pendant 2 ans j ai roulé à la vitesse légale alors que le radar tronçon ne prenait que dans l autre sens uniquement ..on ne peut pas tout savoir !!
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23-01-2022 19:55Pas dans ce cas particulier. Sinon explique-moi comment il peut anticiper le changement quasi immédiat de charge moteur (une montée qui devient une descente; la zone de detection est juste au début de la descente) ?
Je n'en n'ai jamais vu, et encore une fois, même un humain peut facilement se faire avoir (et c'est ce qui s'est d'ailleurs passé) 23-01-2022 19:57
Dans mon cas particulier (308 de 2020) le limiteur de vitesse se fait "dépasser" dans les descentes avec pour seul effet une alerte qui sonne quand la vitesse de consigne est dépassée de 5 km/h ou plus.
Par contre le régulateur (adaptatif dans mon cas) reste sur la vitesse de consigne et ne la dépasse JAMAIS : il commence par rentrer un rapport (boîte auto) pour mettre du frein moteur, et si ça ne suffit pas il freine. 23-01-2022 22:12
Voilà comment c'était décrit dans le catalogue :
Régulateur de vitesse maintient constante la vitesse souhaitée à partir d'environ 30 km/h dans la mesure où la puissance du moteur ou le frein moteur le permettent, intervention de freinage actif, par ex. sur routes montagneuses 23-01-2022 23:23
L'aigreur de certains commentaires est assez pitoyable.
23-01-2022 23:56Le juge a statué entre 2 issues, soit valider l'ensemble des amendes, soit les annuler toutes. Aucune n'est réellement juste.
Et si la conductrice fautive conserve son permis, elle va bien payer les frais de justice.
Bref...
Du coup c'est quoi le délai max pour recevoir un PV ?
24-01-2022 12:34@tagada @seb: il a dû y avoir confusion entre régulateur et limiteur, probablement par moi dans ce que j'ai retenu de ses péripéties, sorry.
25-01-2022 23:26Mais vous avez saisi l'idée.
Vraiment?
Se prémunir des radars, par exemple?
Et ça évite de faire inutilement surconsommer un petit moteur dans les côtes en le laissant au régulateur. Puisque on ne peut plus prendre d'élan (et donc dépasser la vitesse limitée) avant les rampes.
Et que sans élan un moteur pas trop puissant va ramer dans les côtes.
Par exemple. 26-01-2022 15:00
les cotes, ça devient rare les voitures de moins de 100cv (donc pas de soucis à tenir la vitesse sans exces) 26-01-2022 19:39
Je suis entièrement de l’avis de Godzilla: le limiteur est un anti-gag alakon; le régulateur est un truc de feignant (note: je l’utilise, hein, y compris sur la moto) qui toutefois fait surconsommer.
27-01-2022 12:24Même avec un moteur coupleux ou puissant. Par rapport à tenir le pied dans une position, faisant que sans limiteur on est à plus de 145 en bas d’une cuvette d’autoroute, et 1à peine 120 dans la montée suivante. C’est facile de s’en rendre compte: sur une autoroute vallonnée, il suffit de regarder la conso instantanée dans les 2 cas de figure
Cerise: les limiteurs sont désormais couplés aux lecteurs de panneaux, il suffit de l’activer pour qu’il se règle tout seul (note: il ne suivra pas des écarts de plus de 10 ou 20km/h selon les modèles. C’est pour répondre aux technophobes anxieux craignant que la voiture pile sur autoroute en voyant le panneau 70 de la bretelle de sortie)
A chacun son usage.
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27-01-2022 12:50Je ne vois absolument pas l'interet pour moi du limiteur... vu que 90% du temps je roule au regulateur et que ca me convient parfaitement.
Je micro regule au besoin, et les changements de rapport deconnectent, permettant de remettre une vitesse plus adaptee.
J'ai un vehicule qui arrive a bien reguler en descente, mais pas l'autre, et je ne pense pas que le limiteur fasse mieux.
En general je modere deja ma conso en roulant a 110 sur l'autoroute et j'envisage pas d'aller moins vite dans les cotes
Perso je préfère le limiteur. Le régulateur j'ai l'impression de ne pas être maitre a bord.
27-01-2022 15:04Le limiteur je lève le pied ça ralenti. Je renfonce le pied ça me remet à la bonne vitesse.
Le régulateur faut freiner pour ralentir. Puis le réactiver pour revenir à la bonne vitesse. Bof bof.
Je me posais récemment une question par rapport à la multiplication des radars automatique. Si je prends le Duplex de l'A86. Un radars tronçon à l'entrée / sortie serait une solution plus logique. Mais le choix a été fait d'y foutre X radars fixe (a l'époque de l'ouverture il n'y avait pas les tronçons mais ils ont pas fait évoluer la chose pour autant depuis).
Si je passe à plus de 70 dans ce tunnel. Un tronçon me prendrait qu'une fois. Alors que dans la situation actuelle je suis potentiellement flashé X fois. (pour un seul excès de vitesse finalement - le même tout du long du tunnel). Il n'y a t-il pas quelque chose de contestable ? Si non autant se faire plaisir et mettre 15 radars sur 20 mètres. Les caisses se rempliront vite ¤¤¤¤.
Pour ce qui est le cas de cette jeune femme qui avoue freiner (35x) en voyant le radars. Oui c'est du foutage de gueule. Elle avoue elle même respecter les limitations qu'a la vue du radars. 35 fois ce n'est pas une erreur. C'est volontaire. Le juge a été bien gentil.
Sur mon ancienne Citroen, il y avait bien une différence de régulation entre les 2. Je me suis fais «peur» dans l’A86 Duplex (qui est en pente, et la première fois que je l’ai pris, c’était en descente). Je n’ai plus souvenir quel était le système le plus strict des 2, juste que en 6ème en descente, je voyais la vitesse monter inexorablement avec un radar qui approchait.
(note au passage: je n’avais pas le choix ce jour là, car du fait de la ségrégation anti motards de ce tunnel, je le boycotte, et continue de traverser La Celle St Cloud)
Non: un régulateur bien pensé te permet en appuyant en continu de regler la vitesse de consigne de 5 en 5, et avec l’habitude, tu peux sans soucis moduler si besoin, sans toucher au frein
Tu as fait la question et la réponse
C’est un coup à avoir des usagers qui se tapent des runs de 400m pleine balle, puis de compenser à 30km/h sur le dernier km.
La multiplication des radars leur permet
- d’assurer réellement une régularité
- tenter de faire rentrer de l’argent grâce à des pièges (la fameuse descente où on ne sent pas les 4km/h en trop s’accumuler jusqu’au flash bien placé) comme si il n’était pas assez cher.
Et techniquement, je ne sais pas si un capteur de début de zone peut distribuer l’information à 2 capteurs de fin de zone, étant donné qu’il y a une sortie intermédiaire. 27-01-2022 16:16
Tu penses qu'il y a des gens assez débiles pour passer a fond de balle un tronçon quitte a devoir stationner sur la BaU pendant 10 minutes ensuite pour éviter le flash ? Faut être complétement con non ?
La multiplication des radars quand tu connais leurs positions. Ça n'est pas très pertinent. 27-01-2022 16:42
Je touche a rien la plupart du temps (et ce dans les zones 30 ou 130), juste le pied au dessus du frein, pour les feux rouge ou stop... au cas où. 27-01-2022 19:59
On est bien d'accord.
ce qui ne cesse de m'étonner ce sont les "je ne comprends pas que..." Alors que deux minutes de réflexion et tout s'éclaire... 28-01-2022 09:39
La décision d'un point de vue du droit stricto sensus, me semble capillotractée et je ne suis pas sûr qu'en cas de recours du parquet la décision du tribunal de police soit confirmée.
29-01-2022 18:05Sur le délai, je ne peux que constater que la prescription n'était pas acquise donc les contraventions sont arrivées dans les délais même si c'est 6 mois après l'infraction.
Sur le "je ne sais pas comment fonctionne le radar" c'est du foutage de gu.eule puisqu'elle savait très bien à combien la vitesse était limitée sur cette route. Elle roulait sciemment au-delà de celle-ci...
Je pense que le juge qui doit être un juge de proximité et non un juge professionnel a fait une interprétation de la loi qui ne correspond pas au principe de l'application stricte de la loi pénale.
Stationner, jamais vu, piler pour rouler à 50 pour 110: oui, déjà vu.
Douterais-tu de la capacité de la connerie humaine?
Moi aussi. Sauf en IDF ou autres routes à multivoies chargées de nerveux.
Car même reglé au minimum, la distance que laisse le régulateur, bien que raisonnable, est suffisante pour se faire déboiter devant la tronche par un slalomeur. Les coups de freins secs que cela entraine sont pénibles et dangereux pour ceux qui sont derrière… 31-01-2022 17:41
Ceux de derrière pas de recette miracle... 31-01-2022 17:47