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Aide Juridique / Assurance Nouveau sujet

sanction différentes pour feu rouge

avatar ptiludo 07-04-2004 08:00
sanction différentes pour feu rouge

Salut !!!

Je ne comprends pas trop comment sont appliquée les sanctions pour les infractions routières !!
Il y a quelques mois, je me suis fais gauler pour un feu rouge. Je ne conteste pas car je suis dans mon tort et c'est bien fait pour ma gueule. Resultat 4 pts en moins et passage (soit disant) au tribunal (je ni estpas mis les pieds) et amande d'environ 1000 ou 1500 F (me souviens plus). Il y a 2 jours ma mère se fait, elle aussi, chopé pour un feu rouge grillé. Donc 4pts en momins ... normal ... mais pas de passage au tribunal, le flic lui a filé un ps cas n°2 ou elle doit payé 35€.

Pourriez m'expliquer pourquoi a faute identique, sanction différente ?


Merci !!!


V

avatar zoub11 07-04-2004 08:26
Re: sanction différentes pour feu rouge

A la tête du client, voilà ce que tu peux en déduire. Plutôt flateur pour ta mère elle a du taper dans l'oeil du MIB !!!

avatar J44 07-04-2004 12:22
Re: sanction différentes pour feu rouge

C'est tout simplement car le MIB se plante.

Un feu rouge, c'est un 4cas bis, soit 90 roros sous 3 jours, et - 4 pts.

Il n'y a plus de passage au tribunal depuis un bout de temps.

Cependant on peut toujours ne pas utiliser la procédure de l'amende forfaitaire minorée et faire renvoyer vers le tribunal de police, qui te convoquera.

M'enfin pas de nouvelle, bonne nouvelle...

V

J.

avatar ptiludo 08-04-2004 11:43
Re: sanction différentes pour feu rouge

Merci pour les reponses .... super content

Concernant les pts ... en combien de temps (sans stage) récupère t on ses pts.
il me semble que C 3 ans sans infraction avec pt ??

V

avatar did49 08-04-2004 11:50
Re: sanction différentes pour feu rouge

Pour tout récupérer c'est trois ans sans perte de points

Mais c'est une spécialité de la famille de griller les feux?

C'est pas top.

avatar Motard passager 08-04-2004 21:25
Re: sanction différentes pour feu rouge

Salut
C'est clair Y'a gourance
135€ où 90 € sous 3 jrs et - 4 pts.
La procédure est transmise au Tribunal, si il y a des circonstances particulières ( ex : gêne à la circulation )

avatar Eric 09-04-2004 11:42
Re: sanction différentes pour feu rouge

BIG83

ça dépend des O M P, car ici pour le feu rouge c'est un cas A et direction le TP.

avatar gsxr-spirit 09-04-2004 12:48
Re: sanction différentes pour feu rouge

c vrai aussi que l'orange doit durer un certain temps avant de passer au rouge ? pasqu y a des oranges qui sont court kan meme



avatar ptiludo 09-04-2004 13:48
Re: sanction différentes pour feu rouge

Le delai de 3 ans, il me semble que c'est pour retrouver la totalité des points perdus ?
Il n'y a pas une periode (genre un ans sans infraction avec point) qui permet d'etre crediter de un ou 2 points?


V

 

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