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Aide Juridique / Assurance Nouveau sujet

recherche texte du code de la route

avatar farnouche 12-05-2009 17:13
recherche texte du code de la route

bonjour a tous,

je suis a la recherche d'un texte de loi du code de la route qui stipule que
- lorsque 2 vehicules se croisent dans une rue et que celui qui a un obstacle de son coté, doit faciliter ou laisser la priorité au véhicule arrivant en sens inverse

je n'ai trouvé qu'un texte mais qui ne repond pas a ma demande

[droit-finances.commentcamarche.net]

merci de votre aide



avatar CG Addict 12-05-2009 21:25
Re: recherche texte du code de la route

Désolé, je n'ai pas mon code rousseau avec moi, mais contacte la prévention routière: Il te diront ou le trouver.

"Le véhicule stoppé par un obstacle de son côté de la chaussée doit céder le passage au véhicules venat de font ou circulant sur la file voisine et indiquer sa manoeuvre en usant des clignotants."

Je me souviens que c'est rédigé à peu près comme cela... sourire

V



avatar Motard passager 12-05-2009 22:33
Re: recherche texte du code de la route

Salut
C'est uns histoire de priorité mais je n'ai rien trouvé dans ce cas précis
Moi je tablerais sur l'article R412-9 du CR qui dit qu'on doit rouler .....à droite. Tiré par les cheveux ? timide
Je cherche encore sourire
V

avatar farnouche 13-05-2009 08:40
Re: recherche texte du code de la route

j'ai (enfin un membre d'un autre forum a) trouvé
et ca semble logique

*****************************************
il est tout simplement considéré que quand tu évite le véhicule arrêté en plein milieu tu effectue un ...dépassement ! (que ce soit une file de véhicules en stationnement dans une petite rue, ne laissant libre qu'une voie 1/2 libre, ne change rien a l'affaire ! )
------------------------------------------
Citation:
Article R414-7 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2003-293 du 31 mars 2003 - art. 2 JORF 1er avril 2003
Tout conducteur qui effectue un dépassement par la gauche ne peut emprunter la moitié gauche de la chaussée que s'il ne gêne pas la circulation en sens inverse.

Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Tout conducteur coupable de cette infraction encourt également la peine complémentaire de suspension du permis de conduire pour une durée de trois ans au plus, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.

Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de trois points du permis de conduire.



avatar Motard passager 13-05-2009 16:04
Re: recherche texte du code de la route

Salut
Ouais c'est logique, mais ça peut aussi être ça :


Article R414-1

Les croisements s'effectuent à droite.

En cas de croisement de véhicules, chaque conducteur doit serrer sur sa droite autant que le lui permet la présence d'autres usagers.

Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
V

avatar Motard passager 13-05-2009 17:24
Re: recherche texte du code de la route

Salut
>Farnouche
Petite remarque :
Et si ce n'est pas un véhicule qui gêne, mais par exemple des travaux.... ce n'est plus un dépassement...
D'ailleurs un dépassement est considéré comme tel pour deux véhicules en mouvement....
Or ce n'est pas le cas ici
Prise de tête hein j'aime
V

avatar silver fox 13-05-2009 21:29
Re: recherche texte du code de la route

Je ne connais pas les références de l'article mais il y en à un qui dit à peu près ça::
lorsque de véhicule se croisent celui qui a sa droite encombrée doit laisser le passage au véhicule venant en face.
VVV.



avatar Motard passager 14-05-2009 08:17
Re: recherche texte du code de la route

Salut
Pas trouvé.
J'offre un dépassement de 5 km/h j'aime à celui qui le trouve clin d'oeil
V

avatar farnouche 14-05-2009 11:02
Re: recherche texte du code de la route

lol

tout les personnes normales la connaissent
mais personne trouve le texte , c'est fort super content



avatar packman813 24-05-2009 09:02
Re: recherche texte du code de la route

En même temps, c'est logique que ce soit celui qui a l'obstacle qui s'arrête, pas celui qui arrive en face.

avatar CLEW 24-05-2009 11:44
Re: recherche texte du code de la route

Salut,

Je ne pense pas qu'il existe de texte spécifique (je n'ai pas cherché, je fais confiance à Big). Cette règle de priorité découle tout simplement des différents texte du code de la route notamment sur l'utilisation des voies et le dépassement :
- en marche normale on doit circuler à droite de la chaussée ;
- en cas de croisement de véhicule on doit encore être à droite
- on ne peut emprunter la partie gauche que si cela n'apporte pas de gêne à la circulation venant en sens inverse.

C'est à mon sens de là que découle cette règle de priorité.

V

Etienne

avatar Motard passager 25-05-2009 13:41
Re: recherche texte du code de la route

Salut
>clew
Tu me fais confiance ? C'est quoi ta prochaine étape, la chûte libre clin d'oeil

Effectivement je n'ai pas trouvé de texte spécifique à cette situation...
Donc on est dans le cadre des règles classiques de circulation: circulation à droite, règles de priorités. Bref un truc un peu fourre-touttriste
V

avatar nicoxj900 26-05-2009 17:28
avatar CG Addict 26-05-2009 20:03
Re: recherche texte du code de la route

Je crois que c'est le bon texte pour Farnouche... sourire

La rédaction des bouquins a dû évoluer depuis mon code...
Ma première réponse fait plutôt synthétique à côté, genre réponse à l'inspecteur le jour du permis à côté de celui-ci... j'aime



 

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