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Aide Juridique / Assurance Nouveau sujet

feu rouge pas grillé

avatar eriko 01-03-2009 02:14
feu rouge pas grillé

HIER vers 16H30 revanant de trophy moto ou j 'ai pu essayer une bullet , je remontre le boulevard sebastopol;
LE FEU est vert lorque je décide de tourner à droite rue réaumur;
je marque un temps d 'arrêt pour vérifier qu 'il n 'y a ni bus ni taxi à ma droite (dans le couloir de bus du boulevard sébastopol)avant de m 'engager dans la rue réaumur direction arts et métiers;
là, grosse surprise, un agent (une femme ) postée dans la rue réaumur me fait signe de m 'arrêter ;
a cet instant je me retourne et remarque que dernière moi les véhicules sont à l arrêt au feu rouge de la rue réaumur:
j 'étais donc largement passé au vert lorsque j'ai passé le feu du boulvard sébastopol;
l 'agent soutient le contraire au motif que le camion que j 'ai dépassé au feu était arrêté
je fais observer que le feu était vert , que les véhicules klaxonnaient mais que le camion n 'a pas démarré !!!
dans sa situation elle n 'a rien pu voir du feu qui se trouve bd sébasto ( donc à sa gauche ) puisqu 'elle se trouve elle même dans l 'axe de la rue réaumur :elle est donc sensée ne pouvoir évaluer que des infractions par rapport au feu clignotant de la rue réaumur ....

je croyais que c 'était un principe de base pour sanctionner un feu rouge grille ,je vous remercie de me confirmer ce point .

il se trouve que ce n 'est pas la Première fois que je vois des agents procèder par déductions c 'est à dire sur des faits qu 'ils n 'ont pas vu,pour verbaliser dans des cirsconstances identiques à celles que je viens de relater :

c'est particulièrement inquiètant car la note est salée 4 points de permis + l 'amende ( 375 euros c 'est ce que j 'ai payé en 2003 pour un être passé au vert !!! portes d asnières... )

il se trouve que j 'ai perdu 6 points il y '32 mois pour exès de vitesse et que l 'alternative à ce moment là est simple à calculer:
si PV: 6 points - 4 points = nouveau solde 2POINTS
si pas PV récuppération des 12 points dans 4 mois!!

j 'ai alors la bonne idée de demander à 2 jeunes qui sont immobilisés à coté de leur scoot le motif de l 'interpellation
feu rouge grillé également , mais à ce moment un autre agent leur remet les papiers mais pas de pv pour cette fois ci....
donc logiquement pas de pv pour moi aussi sinon il faut m 'expliquer .... c 'est ce que je lui demande de rapporter à "Mon"agent qui est occupée dans la fourgonnette à téléphoner et apparemment le carnet rose des pv est ouvert...;

s 'ensuit une discussion entre "mon"agent et l 'autre agent. finalement "mon" agent revient en me faisant observer que je n 'avais pas à harceler son collègue avec mes commentaires et que je peux repartir avec mes papiers etc et qu 'elle ne veux plus rien entendre ....
je repars sans pv mais j 'ai pensé à prendre les coordonnées des jeunes (dispensés de pv) pour témoignage au cas ou ...

j 'emprunte tous les jours la rue réaumur et je n 'ignorais pas que les agents étaient postés à cet endroit : de même il sont régulièrement postés à l 'angle de la rue arts et métiers ou les 2 roues sont arrêtés pour cirulation sur voie de bus ;
cet axe est à bannir: meme en respectant la loi on ne peut être assuré d éviter des pv pour des infractions que l 'on ne commet pas ;
dans le cas présent c 'est consternant de remarquer que c 'est une circonstances extérieure (les jeunes en scout ° ) qui m 'ont permis d 'éviter ,très certainement ,le pire ....

ma question est donc ; quels sont les arguments juridiques à opposer à un agent dans les circonstances que j 'ai évoquées et y 'a t 'il eu des jugements rendus pour des cas similaires?

avatar grandseb54 01-03-2009 08:05
Re: feu rouge pas grillé

je suis dégouté de voir comment travaillent certains MIB



avatar Raph38 01-03-2009 13:18
Re: feu rouge pas grillé

En principe la déduction d'avoir grillé un feu sans pouvoir le voir directement ne tient pas.
Donc dans ton cas, la contestation pourrait se faire à condition que le pv comporte bien la position des agents verbalisateurs par rapport au feu.

avatar eriko 01-03-2009 14:21
Re: feu rouge pas grillé

le problème c 'est que je suis reparti sans pv et que je pense qu 'il n 'y aura pas de suite d 'après la nature de l 'entretien , mais en même temps aucune certitude ....

avatar eriko 01-03-2009 14:32
Re: feu rouge pas grillé

le problème c 'est que je suis reparti sans pv et que je pense qu 'il n 'y aura pas de suite d 'après la nature de l 'entretien , mais en même temps aucune certitude ....

avatar Motard passager 01-03-2009 14:47
Re: feu rouge pas grillé

Salut
Je confirme les propos de Raph. J'ai même à une époque vu passer un rappel de l'O.M.P à ce sujet.

En même temps, c'est sûr que si tu t'en tires les cuisses propres, tu peux pas non plus l'ouvrir plus que de raison.
Mais je comprends ta remarque
V

 

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