Permis B ou BSR?
Un garçon de 18 ans, né le 28 06 90, peut-il conduire un cyclo (49 cc) avec un permis B fraîchement obtenu ou doit-il impérativement avoir le BSR?
Des recherches internet et l'interrogation des auto-écoles et assureurs donnent des réponses contradictoires.
Merci de me répondre si possible avec textes à l'appui.
Il faut le BSR, c'est absurbe mais une voiture et un deux roues n'a rien a voir, il a du passer l'ASSR et donc doit aller a une auto école pour passer les quelques heures obligatoires
c'est comme ça pour les personnes nées après 88 il me semble
Si tu as un permis B, ou que tu est né avant le premier janvier 1988, tu peux rouler en 50cc, sans passer le BSR...
[www.permis-conduire.eu]
[www.moselle.pref.gouv.fr]
[www.firstconduite.fr]
Ci dessus trois exemples...
Voilà, 2 réponses différentes.
Merci de me répondre si possible avec textes à l'appui.
Salut
>Bronco
Tu en as souvent des questions tordues ?
Voilà kekidit le Code de la Route ( C'est le IIème qui te concerne )
Article R211-2
Modifié par Décret n°2004-795 du 29 juillet 2004 - art. 1 JORF 3 août 2004
I. - Tout conducteur de cyclomoteur doit être âgé d'au moins quatorze ans.
II. - Tout conducteur de cyclomoteur doit être titulaire soit du brevet de sécurité routière ou d'un titre reconnu équivalent délivré par un Etat membre de l'Union européenne ou un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé des transports, soit du permis de conduire.
III. - Le fait de contrevenir aux dispositions des deux alinéas précédents est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 2e classe.
IV. - L'immobilisation du véhicule peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
V. - Les dispositions du II ne sont applicables qu'aux personnes qui atteindront l'âge de seize ans à compter du 1er janvier 2004. Jusqu'à cette date, ces dispositions sont applicables aux personnes qui n'ont pas atteint l'âge de seize ans.
Merci Big on va pouvoir rediscuter de tout ça avec l'assureur maintenant...
si je ne m'abuse, pour passer le permis B il faut le BSR ou l'ASSR
enfin, c'est le truc qu'on a demandé a ma gamine pour son dossier de conduite accompagnée
Salut
J'avoue que je me suis posé la même question que toi Loup, mais Bronco indique que la personne a le PC, donc, j'ai donné la réponse à sa question.....
V
Il est en train de le passer, vous pouvez le féliciter il a eu son code hier, mais on ne lui a pas demandé le BSR pour l'inscrire à l'auto-école.
D'ailleurs je pense qu'il y a une nuance entre un "brevet" et un "permis". Pour moi, le brevet est une marque d'aptitude, le permis est une autorisation (d'ailleurs je pense qu'on ne peut pas retirer le BSR mais en revanche, le permis...).
il est possible que l'assr2 ne soit demandé que pour les mineurs s'inscrivant a une conduite accompagnée
l'Assr2 pour l'obtention du permis de conduire concerne toutes les personnes nées a partir de 1988:
Article R221-5
Les conditions minimales requises pour l'obtention du permis de conduire dont les catégories ou sous-catégories sont définies à l'article R. 221-4 sont les suivantes :
..........
2° Etre titulaire :
a) De l'attestation scolaire de sécurité routière de second niveau ou de l'attestation de sécurité routière pour la première obtention du permis de conduire, quelle qu'en soit la catégorie ou sous-catégorie ;
........
Les dispositions du a) ne sont applicables qu'aux personnes qui atteindront l'âge de seize ans à compter du 1er janvier 2004.
Sinon l'assr2 (comme l'assr1) se passent en milieu scolaire (Classe de 3ème pour l'assr2 et 5ème pour l'assr1).
Les élèves qui ne sont plus scolarisés peuvent passer l'ASR (généralement dans les GRETA).
Et le BSR c'est 5 heures pratiques en auto-moto-école. (il faut avoir 14 ans et être titulaire de l'assr1).