Fil RSS Facebook Twitter Pinterest Youtube
Aide Juridique / Assurance Nouveau sujet

Pot NH... Sur moto pas immatriculée en France

avatar Schum 20-04-2003 11:38
Pot NH... Sur moto pas immatriculée en France

Bonjour,

En Belgique, les autorités sont assez tolérantes avec les pots d'échappements. La plupart des bécanes sont munies de pots adaptables, souvent assez bruyants. Quels risques prenons-nous en allant rouler en France? La police française peut-elle nous verbaliser sur ce point précis, alors que nos motos sont homologuées en Belgique et pas en France?

Merci pour vos précisions, V @ tous



avatar Trumpet 22-04-2003 20:53
Re: Pot NH... Sur moto pas immatriculée en France

Etonnant puisque nous allons vers une harmonisation des interdictions (pardon des codes) mais je dirais que le bruit en lui même est pénalisable mais pas l'échappement. A confirmer par les juristes routiers mais je pense que les MIB ne peuvent pas demander le changement de pot ou procéder à l'immobilisation si le véhicule est effectivement homologué en Belgique (pour un ressortissant Belge). par contre à mon sens ils peuvent verbaliser le bruit émis.



avatar J44 22-04-2003 22:35
Re: Pot NH... Sur moto pas immatriculée en France

En effet, les MIB français ont le droit de verbaliser les automobilistes
" étrangers " en usant de la procédure dite de " consignation ".

En gros, on te verbalise pour l'infraction commise (en l'occurence l'émission bruyante de ton pot) et on te demande le règlement, sur le champ.

Tant que tu ne t'acquittes pas du montant de l'amende, ton véhicule est immobilisé.

Cette procédure est surtout utilisée par les gendarmes (qui souvent encaissent l'argent sur place, chèque ou espèce) et par les motards de la police, plus pointus en matière de réglementation routière...

Je ne pense pas qu'on puisse t'en demander plus.

Mais les plaques étrangères (les vraies, pas celles des véhicules achetés à l'étranger) font fuir plus d'un MIB, la procédure étant plus complexe.

On a bien assez de " nationaux " à pruner comme ça... ;)

V

J.

avatar Trumpet 24-04-2003 22:35
Re: Pot NH... Sur moto pas immatriculée en France

Alors c'est pas juste. je vais monter une plaque étrangère moi ;o)))))
D'autant qu'en ce moment cela fait fureur les fausses plaques étrangères.
Fainéant ces MIB ;o)))) C'est pas comme au cinéma alors ?????????



avatar matos 25-04-2003 10:02
Re: Pot NH... Sur moto pas immatriculée en France

je doute quand meme que les pots racing soient autorisés en belgique... est-ce une autorisation ou une simple tolérance? car si c'est une tolérance alors tu risque la même chose en france...
@+

avatar Schum 25-04-2003 14:22
Re: Pot NH... Sur moto pas immatriculée en France

Les échappements racing ne sont pas -à ma connaissance- "légalement" autorisés sur route ouverte en Belgique. Mais force est de constater, dans les faits, qu'ils sont largement tolérés par la maréchaussée... Pour peu qu'ils ne sonnent pas comme un échappement libre.



 

Seuls les utilisateurs enregistrés peuvent poster des messages dans ce forum. Facebook

Cliquez ici pour vous connecter