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Peines alourdies pour les délits routiers
Immobilisation et mise en fourrière immédiates pour les grands excès de vitesse
Peines alourdies à 5 ans de prison et 75.000 euros d'amende pour les faux permis
Ce dimanche, le port des gants certifiés est devenu obligatoire pour tous les utilisateurs de deux-roues motorisés. Mais ce n'est pas le seul changement de règlementation qui est entré en vigueur ce week-end, puisque dans le même temps, les sanctions relatives aux grands excès de vitesse et à l'utilisation de faux permis ont été alourdies.
Présentés parmi les onze mesures de la loi de modernisation de la justice du XXIe siècle, ces points de règlement avaient été décidés lors du Comité interministériel de la sécurité routière (CISR) du 2 octobre 2015.
Les grands excès de vitesse
Dès à présent, les véhicules contrôlés en dépassement de 50 km/h ou plus de la vitesse maximale autorisée seront immobilisés et immédiatement placés en fourrière par les forces de l'ordre. Jusqu'alors, cette possibilité était réservée aux récidivistes de grands excès de vitesse, elle s'applique désormais dès la première infraction de ce type. Par ailleurs, les conducteurs étrangers sont également soumis à ce nouveau régime.
L'immobilisation du véhicule sera prise à titre provisoire pour une durée maximale de 7 jours. Les frais de mise en fourrière restant bien évidemment à la charge du propriétaire. Seul le Procureur de la République pourra prolonger le délai de mise en fourrière.
Par ailleurs, le conducteur auteur d'un grand excès de vitesse reste passible d'une amende de 1.500 euros, d'un retrait de 6 points, d'une suspension de permis pouvant aller jusqu'à trois ans et de la confiscation du véhicule. En cas de récidive, le délit est puni de trois mois d'emprisonnement et 3.750 euros d'amende.
Usage d'un faux permis
Absent de la règlementation jusqu'à présent, un délit spécifique à la conduite d'un véhicule en faisant usage d'un permis faux ou falsifié vient d'être créé. Jusqu'à présent, les conducteurs en infraction étaient condamnés pour faux et usage de faux, risquant jusqu'à 3 ans d'emprisonnement et 45.000 euros d'amende.
Mais la nouvelle règlementation se veut plus dissuasive avec des peines bien plus lourdes. Tout conducteur contrôlé en faisant usage d'un faux permis sera puni de cinq ans d'emprisonnement, de 75.000 euros d'amende et de plusieurs peines complémentaires, dont la confiscation obligatoire du véhicule.
Commentaires
Si j'ai bien compris, pour les grands excès de vitesse, même si je suis accompagné d'une personne avec son permis de conduire, le véhicule est confisqué et tout le monde se retrouve à pied. Est-ce bien cela?
21-11-2016 14:36L'étape d'après: une balle dans la nuque sur le bord de la route si on suit la logique ...
21-11-2016 15:00Dante, votre logique est étrange quand même. Expliquez-moi ce que vous voyez de choquant à verbaliser les grands excès de vitesse? A moins que cela vous dérange personnellement que les peines s'alourdissent?
21-11-2016 16:06Oui ça dérange.
21-11-2016 16:27Et ce qui est dérangeant, c'est que tu ne comprennes pas que ça nous dérange. C'est totalement disproportionné.
Clairement, le refus d'obtempérer est devenu rentable, aucun doute la dessus.
On est pas sur un forum catéchisme hein.
Tiens revoilà le néo-motard...
21-11-2016 16:36une parade à çà: prendre ses véhicules en LOA...
21-11-2016 18:02et roule ma poule !
A quel titre devrais je me justifier par rapport à vous???? Qui êtes-vous pour vous sentir habilité à me sommer de m'expliquer?? Qu'est ce que ça peut vous foutre si ça me dérange???
En quoi le fait que votre point de vue épouse la politique de contrôle sociale des foules et de racket fiscal de nos gouvernements successifs vous permet-il de surplomber le débat comme si vous aviez raison par essence et que les autres devaient se justifier de leur déviance intellectuelle?
Si vous ne voyez pas ce qu'il y a de choquant là dedans, c'est que vous êtes le professeur Got ou Chantal Perrichon ou plus probablement un de ces disciples, et donc en toute hypothèse quelqu'un avec qui je n'ai vraisemblablement aucune forme de contact social d'aucune nature et aucune tentation d'en avoir.
Dans ces conditions ... 21-11-2016 18:05
Le problème des délits routiers c'est que les peines prononcées peuvent être supérieures à celles pour meurtre, suivant l'exemplarité que le juge voudra créer.
21-11-2016 18:13Que les jeunes réfléchissent au fait que 181 sur autoroute c'est faisable par toutes les motos A2, et que 101 sur une sortie de village où le panneau est à 1 km de la dernière maison (vous avez dit piège ?) ça peut leur arriver.
On verra s'ils trouveront toujours normal ces lourdes peines.
CHOUETTE DU BATON !!!
Allez y faites nous du mal ca fait du bien !!!
21-11-2016 18:58
Je n' y avais jamais réfléchi... De jeunes permis (mais pas que...), à force de lire et de relire partout la bonne parole de la Très Sainte Sécurité Routière considéreraient que la vitesse c'est mal, que sans ABS on est un mort en sursis, etc.....?
Ben certains oui, j'en ai vu cet après-midi, entre 30 et 45 ans.
Pourtant, les motos sont de plus en plus sûres, les pneus et les freins de plus en plus performants (et je roule avec une moto de la fin des 90's, je mesure le progrès accompli depuis), et faudrait se trainer de plus en plus...
Une énormité, suffisamment répétée, devient une évidence semble-t-il.
Comment on roulait à la fin des années 90, au début des années 2000...?
Qu'est-ce qui nous empêche de rouler comme avant? La sécurité?
Non, le ras-le-bol de perdre des points et de payer des pv. 21-11-2016 21:15
je ne réagis pas souvent .
21-11-2016 21:15mais si on fait une pause ,et que l'on extrait notre égo du débat...on parle bien de plus de 50 kmh au dela de la limite .
ou mets on la JUSTE limite ?
le juge fait également du cas par cas en fonction du pédigré .
éternel débat comme a l'école..
le droit des uns s'arrète ou com.....
Ben 90 plus 50, ça fait jamais que 140.
21-11-2016 21:32Compte tenu des perfs de pas mal de motos, sans taper dans la sportive de 200cv, 140 on y est vite, et sur pas mal de routes départementales il y a la place sans se sentir dans la peau du criminel de l'année.
Evidemment je parle de rouler avec son cerveau, pas d'endroits avec habitations, intersections ou sans visibilité.
Il y en a vraiment ras le fi....
21-11-2016 21:50Un jour, ça va vraiment péter !!
VVVV
Le problème c'est surtout de se faire contrôler en rase campagne sur un panneau d'entrée de village vicieusement placé. Dans mon coin, la mode c'est de les reculer en pleine pampa, à 1 borne des premières maisons.
21-11-2016 21:58Après, ca fait un bon moment qu'exploiter un gros 4 cyl qui prend pas loin de 200 en 2 fait prendre d'énormes risques judiciaires.
J'vais finir par m'acheter un gromono. Rouler sur petites routes paumées avec un truc qui patate bien, ça va devenir le seul plaisir accessible sans risquer une vie de sans papier (rose) et l'interdiction bancaire.
Bin pour l'instant c'est pas le cas le meurtre c'est un peu plus que ça même si certains s'en tirent avec huit ou dix ans de réclusion criminelle, la peine encourue est tout autre... on est loin des cinq ans d'emprisonnement prévus par le texte.
Cela étant, il faut remettre les choses dans leur contexte, je n'ai jamais entendu parler d'un conducteur ayant pris le maximum pour une telle infraction. Si une peine de deux ou trois mois avec sursis ou sursis avec mise à l'épreuve était prononcé c'était déjà énorme.
S'agissant de la saisie, elle pouvait déjà être prononcé par le procureur au titre d'un autre article...
Personnellement je ne comprends pas la position du législateur, des peines existent (même si le maximum n'est pas prononcé par les juges) ainsi que la confiscation de la choses ayant servi à commettre l'infraction alors augmenter ce maximum ne sert qu'à faire des effets d'annonce et beugler certains...
Bin oui, et tu crois que la société de LOA va payer l'amende sans dénoncer la personne qui devrait être l'utilisateur normal du véhicule. 21-11-2016 23:34
@Clew: à priori tu ne connais pas le concept de la LOA.
22-11-2016 07:52Les keufs ne peuvent pas confisquer un véhicule qui n'appartient pas au conducteur ; ce dernier paie l'amende et le retrait de point, mais garde le véhicule, rien de plus (çà évite juste de se faire confisquer l'objet du délit rien de plus)
quand tu vois que pour quelqu'un qui tue un cycliste en voiture, on a rarement autre chose que du sursis, voir même on va lui trouver des excuses, alors que clairement, la vitesse était en cause...
désolé de trouver ça désolant.
oui, la vitesse non adaptée tue
non, les gens ne sont pas assez intelligent pour se limiter eux même
donc oui, il faut taper au portefeuille
non, rouler à 140 sur "certaines" route de campagne n'est pas dangereux, pour celui qui le fait. sauf que sur les routes de campagnes, on trouve des tracteurs, des cyclistes, parfois des pietons.
oui, il y a suremetn d'autres combats à mener, mais il y aura TOUJOURS un truc plus important. si demain le gvt annonce un taux d'alcool à zero pour conduire, y'en a qui vont dire "oui mais".
quand le gvt a mis des radars de feux, yen a qui ont dis "oui mais"
quand on prune les motos dans les voies de bus ou les pistes cyclables,"oui mais"
quand on gueule sur les gens garés sur les trottoirs, "oui mais"
dites vous bien que quelque soit l'angle par lequel on attaque le pb, y'aura toujours un "oui mais"
et y'aura toujours de toute façon des peines minimes infligés (à de rares exceptions près).
tom4, et oui, il m'arrive aussi de rouler au dessus des limitations, non, je suis pas parfait 22-11-2016 08:55
tom4, je comprends ton point de vue.
22-11-2016 10:05A vrai dire, je comprends le point de vue des ayatollah de la sécu routière, ils représentent la majorité de nos concitoyens à savoir des gens pour qui la route n'a aucun lien avec le plaisir, et des gens pour qui le risque se doit d'être réduit à presque 0.
Et on y arrivera (voitures autonomes, plus de moto etc.) et je survivrai hein.
Maintenant la question qu'on peut aussi se poser c'est est ce qu'on a réellement besoin de durcir encore la loi ? N'est ce pas aujourd'hui suffisant ? N'y a t il pas d'autres moyens pour faire baisser les sacro saints chiffres de la sécu plutôt que de toujours toujours toujours taper sur ceux qui vont un peu vite ?
Tu dis: quand tu vois que pour quelqu'un qui tue un cycliste en voiture, on a rarement autre chose que du sursis, voir même on va lui trouver des excuses, alors que clairement, la vitesse était en cause...
Comprends bien qu'on peut trouver anormal cet état de fait, et toujours trouver anormal de menacer de mettre des gens en taule (et surtout de leur piquer leur bien) pour un simple excès en ligne droite ?
Aujourd'hui, on peut avoir 2 accidents responsables par an pendant 10 ans et garder son permis (si pas de corporel, si t'arrives à trouver une assurance).
Et on peut avoir 50% de bonus depuis plusieurs années, 0 accident responsable, aucune tôle froissée ... et se faire voler (pas d'autre mot) son véhicule par l'état et prendre du sursis, faire la une des journaux etc
Je rappelle que les sanctions pour excès de vitesse sanctionne le risque potentiel pris vis à vis des autres, pas un acte concrètement nuisible... c'est comme si tu sanctionnais moins un gars qui par accident va tirer sur quelqu'un qu'un gars qui se balade juste avec son flingue...
Et enfin, on peut quand même se poser deux questions:
- les flics se plaignent de ne pas avoir de moyen, pas d'effectif, d'être mal vu de la société etc... et on en met plein sur la route pour débusquer maman qui roule à 56 au lieu de 50... sans déconner, ya pas une incohérence dans une période où la lutte devrait quand même être le terrorisme, le banditisme, les cambrio et la liste est longue... non ?
- les politiques n'ont pas autre chose à foutre sans déconner, les gars vous avez vraiment autant de temps libre que ça ? Sans déconner...
Désolé pour le pavé
Tom4: si la sécurité des gens étaient vraiment le but, alors ils chercheraient à traiter ce qui cause réellement des accidents.
22-11-2016 10:09Et pas d'éventuels facteurs au mieux contingents dont le traitement oblige à tjs plus de surenchère puisque les causes réelles ne sont pas abordées, et le problème contenu mais jamais traité.
Cela supposerait d'autres moyens, une tout autre approche et objectif, et sans doute la coupure d'une manne financière auquel l'état ne peut renoncer, alors bon on va continuer à culpabiliser les gens tout en les laissant continuer à errer sur les routes avec un niveau de maîtrise et de conscience de la route lamentable
je suis d'accord avec vous 2 :).
22-11-2016 10:48j'aimerais aussi que les radars soient placés ailleurs.
autant je suis "presque" daccord pour le "51 au lieu de 50", mais quand on parle d'un +50, à un moment, il faut se poser la question.
prix d'une journée circuit VS risque financier sur route
tom4
Salut
22-11-2016 10:52Heu... Le décret sur les gants : J'ai.
Celui sur le renforcement des sanctions sur la vitesse, j'ai pas...
>Alexis
Un lien officiel serait le bienvenu ( Légifrance...)
v
Salut
22-11-2016 11:23Extrait tiré des stats 2013 du Ministère de la Justice :
Le grand excès de vitesse est une contravention de 5ème classe, quand il n’est pas en récidive
(97 condamnations en 2013) qui a été sanctionné dans 14 300 condamnations en 2013, soit le
chiffre le plus élevé depuis six ans. Il est, toutefois, deux fois moins important qu’au début
des années 2000. Le grand excès de vitesse est traité par les tribunaux de police en 8 mois en
moyenne et la peine prononcée est pour l’essentiel une amende d’un montant moyen de
367 euros
Ce qui ne répond pas tout à fait à la question, mais qui est assez loin de la balle dans la tête...où de la condamnation pour meurtre...
V
Tu oublies la suspension de permis et tu oublies le raquette du véhicule... très très impactant/ 400 euros.
22-11-2016 12:21Et une personne qui provoque 3 accidents dans l'année prend combien ?
Rien, si pas de corporel.
Qu'est ce qu'il y a de plus dangereux, quelqu'un qui provoque (c'est réel, les accidents ont lieu) des accidents, ou un gars qui tape une pointe sur autoroute ?
Hein ?
Ce qui est à noter c'est que du coup l'utilisation de détecteur de radar devient moins "risqué" puisque la peine est quasi-similaire.
22-11-2016 13:06Hé Dante, pètes un coup, ça ira mieux...
22-11-2016 21:54Tu es sur un forum, je ne comprends pas bien ta remarque et te demande juste de l'étayer.
Visiblement, la mauvaise foi motarde est bien ancrée ici et beaucoup doivent dépasser régulièrement les limitations de +50kmh pour partir contre cet article. Comme il a été indiqué dans les commentaires suivants, les peines max sont rarement prononcées et au final combien de personnes se font avoir a tenter de gros excès devant un radar?
Bref, la bassesse d'esprit de certains ne pousse pas à l'échange ici... désolé pour vous.
Tous les matins ou presque , je prends une route limitée à 70 pendant 5 Kms ....... je peux pas ... je peux pas ... je peux pas !!!!!!....
il mais arrivé d'y être au double . Chuuuut.... 
22-11-2016 22:51Salut
23-11-2016 09:54>Get
Je n'oublie rien.
Juste pour ramener à une juste proportion, la théorie et la pratique.
Mais on est d'accord, alourdir encore la sanction n'a aucun intérêt. Prévoir la prison, pour un "simple" excés de vitesse est demesuré.
Heureusement nos magistrats ont du discernement.
Sur la saisie.
Et bien, sur toutes les procédures que j'ai eu à traîter, je n'ai JAMAIS vu de véhicule ne serait-ce que simplement immobilisé pour des vitesses
de moins de 60 km/h au dessus ( et on parle ici de vitesse retenue ).
ATTENTION : je ne dis pas que c'est impossible ailleurs.
En récidive, je ne sais pas, je n'ai jamais eu à en traîter... Mais comme l'indique Clew, on est très loin de la théorie sur les décisions finales des tribunaux.
Au passage je salue les propos d'une grande sagesse de C@ssoulet...
....Et j'attends toujours mes textes à l'origine de cet article
V
J ai un voisin agé 78 ans en mauvaise santé qui a tué un motard en faisant demiTour autorisé sur une départementale. Il ne se sentait meme pas responsable d ailleurs pas de retrait de points, pas de suspension de permis.il est mort de vieillesse 2 ans aprés. D ailleurs pourquoi autoriser Le demiTour sur des routes départementale ?
23-11-2016 14:041 et 2
23-11-2016 15:12"Les frais de mise en fourrière restant bien évidemment à la charge du propriétaire."
Deux sanctions en une : immobilisation forfaitaire plus ou moins longue assortie donc d'une amende plus ou moins chère.
3
"Par ailleurs, le conducteur auteur d'un grand excès de vitesse reste passible d'une amende de 1.500 euros, "
4
"d'un retrait de 6 points, "
5
"d'une suspension de permis pouvant aller jusqu'à trois ans"
6
"de la confiscation du véhicule."
7
"En cas de récidive, le délit est puni de trois mois d'emprisonnement et 3.750 euros d'amende."
7 sanctions !!! Sept !!! Pour une infraction.
Racket, atteinte aux droits et liberté AU CAS ou le contrevenant AURAIT pu être dangereux.
Hallucinant.
Minority Report et 1984 en même temps, dans le silence des foules bêlantes.
J'ai fait un plus 40 il y a une poignée de mois, quasi +50, pour lequel j'ai été arrêté. Aussi banale que dépourvu de danger. Un excès parmi tant d'autres dans des lieux ou il est évident de pouvoir rouler ainsi, sans forcer aucunement. J'ai pris "seulement" la double peine 4 point et le billet à la maquerelle.
Voilà donc ce que je risquerais pour un acte insignifiant et sans conséquence.
Quand on voit l'état du monde et qu'on lit ce genre de position minable et inutile...
Triste société.
waboo...
23-11-2016 16:33MAIS, tu te rends pas compte de l'hécatombe provoquée par la vitesse...
CQFD
Dans ton cas on ne parlera pas de bassesse mais d'étroitesse.
Personne ne conteste ici la verbalisation en elle-même mais la disproportion entre l'infraction et la sanction.
Mais comme pour toi contester une sanction c'est cautionner une faute, effectivement ça ne pousse pas à l'échange avec toi... 23-11-2016 18:00
Fifi, ça ne sert plus à rien, il a appuyé sur le bouton...
VVVV
23-11-2016 18:11
J'avions point vu.
23-11-2016 18:14En 2016 j'ai eu plein de proches atteins d'un cancer, plein de proches décédés d'un cancer mon père à une leucémie, mon grand père et décédé d'une leucémie, pensez vous que je vais en avoir une?
31-12-2016 12:30Peut être mais vu l'hécatombe de cette année niveau cancer je me demande plus si je vais en avoir un mais plutot quand? et dans ce cas je pense que je vais vivre ma passion et rouler poigné dans l'angle pas en ville c'est sur ni sur autoroute ni dans un endroit fréquenté mais je pense me faire un tour de France poignée dans l'angle cet été :)
Et puis tant qu'à faire enlever ma plaque parce que bon ça sert à rien les plaques.
lynchez moi!