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Rallye Moto-Neige Spécial Repaire
Conditions générales du prestataire Toute l'Aventure
L'arrêté interministériel publié au J.O. du 27 octobre 1982 fixe les conditions générales de vente de voyages à forfait par les agences de voyages. Ces conditions générales, ainsi que les conditions particulières ci-dessous, s'appliquent à tous les séjours proposés par Toute l'Aventure. La signature du bon d'inscription entraîne l'acceptation pure et simple de toutes ces conditions.
Note : ces conditions sont bien les conditions du prestataire Toute l'Aventure et non celles du Repaire des Motards. Le Repaire des Motards ne pourrait être tenu responsable en aucun cas de tout problème relatif à ce rallye.
N° licence : LI 075.950514 - Voyages Feeling -.
Conditions particulières
A) Le prix :
Les prix indiqués incluent uniquement les prestations citées dans la présentation du Rallye Spécial Repaire des Motards.
Ce rallye est organisé pour un minimum de 8 participants. Tout accompte versé serait reversé dans son intégralité en cas d'annulation liée au manque de participants.
Les taux de change, le prix du carburant peuvent changer et impliquer une modification des tarifs. Si celle-ci était supérieure à 3% une annulation sans pénalité serait possible à condition d'être faite dans les 10 jours suivant l'information.
B) La réservation et le paiement :
Le paiement du solde s'effectue 60 jours avant le départ, soit le 20
décembre 2002, (à défaut du respect de l'échéance, la réservation est
considérée comme annulée, voir chapitre E).
Pour les réservations tardives (après le 20 janvier 2003) le règlement
intégral et par chèque de banque sera exigé.
C) Les modifications :
Certaines conditions (entres autres, climatiques) peuvent impliquer des modifications d'horaire, de parcours, voire de prestation. De telles modifications ne sauraient en aucun cas donner droit à un quelconque remboursement ou autres indemnités. Les frais occasionnés par une éventuelle prolongation du séjour pour quelque cause que ce soit sont à la charge intégrale du client.
D) Responsabilité :
L'utilisation d'une motoneige nécessite la conscience des risques encourus. La participation à un de nos forfaits engage nos clients à renoncer à tout recours contre le prestataire TOUTE L'AVENTURE et ses guides.
Toute L'Aventure
Jean-Pierre Baratte
84 Bd de Brandebourg
94200 IVRY SUR SEINE
Les motoneiges sont assurées tous risques avec une franchise de 1500$ canadiens. Une caution de ce montant sera demandée avant de vous confier la machine. Elle vous sera restituée en fin de séjour diminuée des frais éventuels occasionnés sur la machine dans la limite des 1500$canadien. Les pilotes doivent être titulaires du permis de conduire A ou B et être âgés d'au moins 21 ans.
Le prestataire TOUTE L'AVENTURE se réserve le droit de retirer l'usage de sa motoneige à tout participant ne respectant pas les règles élémentaires de sécurité ou dont la conduite mettrait en péril personnes ou matériel, cette mesure n'entraînant en aucune manière un quelconque remboursement ou autre indemnité.
E) Annulation ou changements :
Quelqu'en soient les causes, toute annulation du fait du client entraîne
pour celui-ci la perte des sommes suivantes sur ce qu'il a engagé (voir
couverture de ce risque au paragraphe F) :
- plus de 60 jours avant le départ : 400 euros.
- de 60 à 21 jours avant le départ : 30% du forfait réservé (avec un minimum
de 400 euros).
- de 21 à 8 jours avant le départ : 75% du forfait réservé.
- moins de 8 jours avant de départ : 100% du forfait réservé.
F) Assurances :
Une assurance facultative peut être souscrite. Elle couvre l'annulation en cas de force majeure, la détérioration et la perte des bagages (maxi 750 euros), ainsi que le rapatriement médical.
