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Plus de fermeté contre les excès de vitesse

Fin du retrait de point pour les excès inférieurs à 5 km/h

Délictualisation des excès de plus 50 km/h

CISR : souplesse et fermeté contre les excès de vitesseParmi les mesures phares attendues à l'occasion du Comité Interministériel de la Sécurité Routière (CISR), on attendait aux côtés de la création de l'homicide routier, la concrétisation de la promesse du Ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin qui avait annoncé "une politique de sécurité routière du bon sens".

Depuis le printemps 2022, le ministre évoquait en effet la possibilité de supprimer le retrait de point pour les plus petits excès de vitesse afin de ne pas pénaliser les erreurs d'inattention. L'idée qui a fait son chemin est désormais officiellement au programme : la perte de point va être retirée pour les excès de vitesse inférieurs à 5 km/h.

Ce changement passera par la modification de l'article R. 413-14 du Code de la Route et s'appliquera également aux excès de vitesse commis en agglomération. L'amende forfaitaire de 68 euros restera quant à elle valable. L'entrée en vigueur de la mesure est prévue pour le 1er janvier 2024. Elle s'accompagnera de la mise en place d'un suivi des vitesses moyennes et d'études sur l'impact en matière d'accidentalité.

Mais si l'Intérieur entend lâcher du lest sur les petits excès, les sanctions vont à l'inverse se durcir pour les grands excès de vitesse, c'est à dire les excès de plus de 50 km/h au-dessus de la vitesse maximale autorisée.

Actuellement, cette infraction est sanctionnée par une contravention de 5e classe et devient un délit en cas de récidive. Sauf qu'entre 2019 et 2022, le nombre de grands excès de vitesse constatés par les forces de l'ordre a quasiment doublé, passant de 39.690 à 70.845.

Face à cette situation, il est prévu de transformer l'infraction de grand excès de vitesse en délit sans condition préalable de récidive. Le délit est alors puni d'un retrait de 6 points sur le permis, d'une amende de 3.750 euros et de deux mois d'emprisonnement. Le délit serait également rendu éligible à la procédure d'amende forfaitaire afin de permettre une réponse pénale immédiate.

Plus d'infos sur les excès de vitesse

Commentaires

Kleyhorn

La France... On s'enfonce un peu plus dans la répression avec des résultats tous relatifs.

Il y a pourtant d'autres pays avec une approche différente et de meilleurs résultats mais bon...

21-07-2023 07:52 
julien12

C'est quand même une bonne chose, quand tu vois des gens à 100 km/h (vitesse retenue) en agglo et que de plus en plus de personnes le font et bah c'est pas du loby des voiturettes sans permis.

21-07-2023 08:15 
JOKER5

Sur route connue, les connaisseurs ont tendance à adopter une vitesse inouïe de lenteur aux zones sans danger mais avec radars, et une vitesse folle aux zones sans radars, faisant fi d'éventuels danger. Cela entraîne des surprises pour ceux qui ne connaissent pas la route, et donc des accidents.

21-07-2023 08:41 
Picabia

En Angleterre les amendes sont indexées sur le salaire, ça calme, c'est tout relatif en effet, la première fois que je suis allé en Angleterre j'ai été étonné de voir que les voitures stoppaient aux zebra-crossing alors qu'en France on te roulait dessus.
Une autre manière de vivre en société.
Il suffit de regarder les graphiques des radars pédagogiques en entrée de village pour comprendre pourquoi fleurissent les ralentisseurs, alors qu'avec un peu de discernement nous pourrions les éviter.

21-07-2023 08:42 
lunamilio

Les amendes indexées sur les revenus, en soit ce n'est pas une mauvaise idée, mais en France il faut tenir compte de l'immense population qui vit au crochet des autres.
Que le mec qui bosse paye cher je veux bien, mais on fait quoi pour tous ces immunisés qui n'en branlent pas une et à qui on sert déjà tout sur un plateau ? On leur offre ça aussi ?! Ceux qui "ont la chance d'avoir un travail" paieront à leur place ?

21-07-2023 08:51 
nicoxj900

Citation
Picabia
En Angleterre les amendes sont indexées sur le salaire,

C'est nouveau ça ... J'y ai habité près d'une décennie (avant bojo), et les prunes que j'ai prises étaient fixes (£90 et 3 points pour un +1 à +20mph, £150 et 6 points pour un +21 à +29mph, retrait de permis + tribunal au-delà). Il peut yu avoir une (forte) majoration si tu n'est pas résident et n'as pas le permis britannique (ou à l'époque ce qui s'appelait le European Counterpart, où tes points étaient comptés).

Ceci dit, +50 sur autoroute déserte, ce n'est pas comme +50 en ville ...

21-07-2023 09:01 
Meuldor

En moto je roule plus vite qu'en voiture. Ceci dit, même sur autoroute quand je suis à 130/135, j'en ai marre des appels de phare de bagnoles qui te collent au derche. Sur l'A68 entre Albi et Toulouse c'est assez fréquent dès le matin et il n'y a jamais de contrôles. A partir de Gaillac y a du monde et c'est insupportable. Passées les heures de pointe, je suis pas contre m'en taper une (de pointe) pour abréger ce trajet insipide.

21-07-2023 09:20 
KPOK

Les élections approchent ? Ou un ministre doit faire oublier ses turpitudes ?

21-07-2023 09:27 
inextenza

2 mois de prison et 3750¤ d'amende?

Bon, on va plutôt dormir à 110 sur autoroute et taper les pauvres travailleurs de maintenance du réseau routier: détruire un fourgon d'intervention n'est passible que d'une prune de 135¤ récemment...

Pour l'indexation sur les salaires: ben oui, continuons à taper les mêmes! Sérieux, il n'y en n'a pas encore assez qui savent se placer en situation d'insolvabilité, donc qui ne paye pas leur prunes: il vous faut ENCORE taper les solvables?!?!
Sérieux, l'application d'une telle idée me motiverait encore un peu plus à réfléchir à nouveau sérieusement à l'expatriation, parce que j'en ai marre de payer plein pot pour les autres juste parce que pour certains j'ai passé un palier de salaire de riche (alors qu'on fait gaffe sur les loisirs, et les éventuelles vacances sont à l'économie ++, mais bon, comme ici on ne considère que la feuille de paie avant impôt et chéquier de subventions...)

Et comme Nico: 100km/h retenu sur un axe urbain en ville est bien entendu complètement identique à 180km/h retenu sur une autoroute vide et sans entrée/sortie dans les 50 prochains kilomètres... bref...

21-07-2023 09:37 
inextenza

Citation
KPOK
Les élections approchent ? Ou un ministre doit faire oublier ses turpitudes ?
Ah oui, nous sommes en plein remaniement post émeutes ouf

21-07-2023 09:38 
Sky

lLe plus grand danger avec les limitations de vitesse dues a l'augmentation des radars aujourd'hui c'est que les conducteurs deviennent de plus en plus pétrifiés et ne savent plus réagir rapidement ou négocier un virage à 50km:h sans faire 3 tonneaux.

Aujourd'hui on apprend à déplacer un véhicule mais pas à conduire un véhicule à l'auto école, résultat en cas d'un problème sur la route c'est la panique coup de volant, freinage en pleine courbe et hop dans le décor!

C'est quotidien et ensuite 15 jours après on place une limitation de 20km/h à l'endroit ou le véhicule est sorti de la route avec signalisation, feux clignotants et tout le bazar.

Parfois je me demande comment certaines personnes font pour sortir de la route, c'est parfois impensable tellement c'est gros.

21-07-2023 10:26 
Hagalma

1500 euros d'amende(et 3000 en récidive) c'était déjà dissuasif, non ?! Qu'est-ce qui n'a pas fonctionné et qui fonctionnerait avec la formule délit et 3750 euros ?

C'est de la com opportuniste, de la fainéantise ? C'est quoi ce machin ?

21-07-2023 10:30 
l'haricot

"il est prévu de transformer l'infraction de grand excès de vitesse en délit sans condition préalable de récidive."

Mais il n'y a pas déjà le "TGV"?

21-07-2023 10:31 
Borisjc

Encore un sujet traité de façon structurée, après un raisonnement scientifique...

Que signifie un "dépassement de 50 km/h", lorsqu'on ne distingue pas l'autoroute du chemin départemental ou du centre-ville, lorsque les limitations sont parfois totalement incohérentes (50 sur une 2 x 2 voies périphérique) ?

Si on laisse faire nos courageux dirigeants, qui n'osent pas s'attaquer aux vrais problèmes (médicaments psychotropes, contrôle de la vision et des capacités cognitives, l'état de certaines infrastructures, la formation, etc.), nous serons bientôt tous à 30, avec airbag et slip en kevlar...

V

21-07-2023 11:07 
Goupil62

Il y a trois ans, je travaillais à Clermont-Ferrand & prenais l'A 71: je roulais à 140 & mon Dieu, que cela était pénible 😡

Une fois, dès potron-minet, je n'ai doublé que deux voitures & une seule m'a doublé.
J'avoue que pour éviter l'endormissement, la vitesse augmentait à l'approche de Clermont -Fd.

Une fois encore, ces élus sont incapables de prendre une bonne décision pour adapter les limitations de vitesse sur les différents axes & ils nous pondent des nouveaux délits ❗

21-07-2023 11:13 
dg6759

Franchement, heureusement qu'on peut encore se faire de bonnes accélérations à moto pour s'extirper de ces troupeaux de véhicules agglomérés, tous au même régulateur, voie de gauche + droite qui se suivent de trop près et finissent par ne plus jamais se rabattre.
Ce qu'on doit craindre, c'est le jour où on aura des bridages électroniques émis par les panneaux de signalisation (c'est à l'étude). Ce jour là, on sera tous devenus des moutons !

21-07-2023 11:58 
fift

Citation
Hagalma
1500 euros d'amende(et 3000 en récidive) c'était déjà dissuasif, non ?! Qu'est-ce qui n'a pas fonctionné et qui fonctionnerait avec la formule délit et 3750 ?


+1.

Y a une logique qui m’échappe…
(Et plus généralement quand on propose de durcir les sanctions, les sanctions existantes étant généralement - pas toujours - dissuasives).

21-07-2023 12:15 
Vastenov

À la rigueur, si on était sûr que les revenus supplémentaires liés à cette loi étaient réinvestis pour mettre plus de MIB au bord des routes...

21-07-2023 14:27 
Sky

Le problème des limitations de vitesse en France c'est les mauvais conducteurs soit par méconnaissance, par incapacité ou par bêtise.

A cause d'eux on est obligé chaque année de réduire la vitesse un peu plus jusqu'au jour ou les vélos iront plus vite, d'ailleurs je crois que c'est déjà fait à Paris.

Il suffit d'aller en Allemagne ou les gens savent rouler correctement vite et bien, que c'est reposant et sûr.

En France ill suffit de regarder les conducteurs prendre les virages ou rentrer dans un carrefour pour comprendre lles dégâts.

21-07-2023 20:26 
Borisjc

Absolument d'accord.
Avec ce petit fond de lutte des classes franchouillard, qui permet aux limitations de vitesse de ringardiser les plus "gros" véhicules, dits "de luxe" !

22-07-2023 00:27 
Picabia

En fait si je comprends bien, ici il n'y a que des bons conducteurs qui savent rouler vite et les autres qui ne savent pas 😛
Le problème avec un effet de seuil c'est que l'on ne peut pas l'adapter à toutes les situations. En effet +50 c'est pas pareil en ville et sur autoroute mais cela reste malgré tout un +50.
L'effet de seuil n'est pas là pour analyser la pertinence de la situation.
Si on te promet un port gratuit dès 100 euros d'achat, à 90 tu payes le port, à toi de faire un effort supplémentaire.
Entre autre la formation du conducteur n'a rien à voir avec le fait qu'il dépasse la limite et puisque l'on parle de l'Allemagne, autant on peut rouler très vite et autant on respecte les limitations.
Il est vrai que l'on se donne tous le droit de rouler à notre guise car on a tous nos critères de tolérance.
Au fait si le coco qui soit disant n'a pas un rond ne paye pas l'amende et retrouve sa voiture en fourrière, ne t'inquiète pas il trouvera les pépètes quand même. C'est du vécu.

22-07-2023 00:33 
Picabia

Borisjc : le fait d'avoir un gros bolide de luxe ne te donne pas un droit supplémentaire, juste un confort appréciable.
Du genre j'ai une grosse bagnole je vous emmerde, ben non.
Au fait petit message aux futurs expatriés. Vous quittez la France mais abandonnez aussi les privilèges qui vont avec, surtout au niveau de la santé et autres babioles.
Surtout pour les riches et célèbres qui tout d'un coup oublient ce que la république à payé pour eux, justement avant qu'ils soient riches et célèbre et devenus subitement Suisses ou Monégasques

22-07-2023 00:44 
Borisjc

Il faudrait réaliser que la santé ou l'éducation françaises ne sont pas des références et ne font pas rêver le monde entier. À part Madagascar, peut-être.

Il me semble que les Monégasques comme les Suisses (ni les Allemands, ni les Suédois non plus, hein sourire ne viennent d'ailleurs pas se faire soigner en France !

Et tu as raison également : la formation ne joue aucun rôle dans la maîtrise de son véhicule ni la façon de l'employer, et continuons de traiter l'excès de vitesse à 80 en ville comme celui à 160 sur autoroute (+30, c'est pareil !!).

22-07-2023 07:37 
Sky

Effectivement si il y en a ici qui croient que l'éducation et la formation ne servent à rien, le niveau de la France n'a pas fini de s'enfoncer au quotidien !

22-07-2023 09:14 
pyggy

Citation
Sky
A cause d'eux on est obligé chaque année de réduire la vitesse un peu plus

Et pas aussi un peu a cause des motards qui sont perçus comme des gens roulant systematiquement a tombeau ouvert? pipeau

22-07-2023 09:16 
Sky

Pyggy on est plus dans les années 80, 90 depuis les motards sont progressivement rentrés dans les rangs, sauf quelques irréductibles et il y en aura toujours.

On voit moins de sportives au taquet et d'échappement full barouf sur les routes.
Mêmes les Harley deviennent silencieuses et c'est mieux sans nuire au véhicule.

Simplement aujourd'hui on considère que tu roules à tombeau ouvert quand tu dépasses des enclumes bloquées à 80 sur des routes sans aucun danger et grande visibilité à perte de vue, c'est tout.

22-07-2023 10:12 
pyggy

Citation
Sky
Pyggy on est plus dans les années 80, 90 depuis les motards sont progressivement rentrés dans les rangs, sauf quelques irréductibles et il y en aura toujours.

Ca c'est parce qu'en 80 tu te faisais dessus a 160 sur ton saucisson sans frein, alors que maintenant t'as l'impression de te trainer a la meme vitesse sur ton missile

22-07-2023 10:32 
Picabia

Les motards rentrent dans le rang, heu, pas tous, j'en veut pour preuve le parking de Motoblouz hier quand un groupe de motards s'est pointé, entre pot Akra et coups de gaz avant de les couper, peut être pour vider un carburateur qui n'existe plus. Même les typs en Harley se sont retournés. Education et formation? tout simplement des jeunes cons mais ça passera.

22-07-2023 11:29 
Kleyhorn

Je ne suis pas réellement jeune mais je suis jeune motard, les comportements que tu cites m'exaspérent également...

En plus de n'avoir aucun intérêt, ça ne fait que générer de la nuisance (bruit, échappement) et consommer de l'essence inutilement. J'ai moi-même eu le plaisir de vivre cette situation le soir du 14 Juillet, tranquillement installé en bonne compagnie à une table de la terrasse d'un restau, quand un motard sur Harley a quitté les lieux, moto à froid, non pas sans nous gratifier de quelques coups de gaz avant de partir, mon commentaire ? Une Harley ne fait déjà pas suffisamment de bruit... Les autres clients en terrasse étaient eux aussi ravis!

Je ne suis donc pas fan de la pratique des coups de gaz (bon le fait que mon moniteur m'a bien fait comprendre qu'il ne voulait pas de ça et qu'il ne plaisantait pas, aide à marcher dans les clous et à ne pas prendre de mauvaises habitudes).

Concernant les pots je suis partagé, ceux-ci sont homologués et si les utilisateurs ne font pas n'importe quoi avec je n'y vois pas d'objection, par exemple le SC Project SC1-R notament prévu pour la nouvelle Hornet me tente bien... Mais je verrai cela quand elle sera débridée puis il a un coût (900¤ étant obligé de passer par une concession Honda).

Bref un pot oui mais s'il reste dans les normes!

22-07-2023 11:38 
Godzilla

Citation
Sky
lLe plus grand danger avec les limitations de vitesse dues a l'augmentation des radars aujourd'hui c'est que les conducteurs deviennent de plus en plus pétrifiés et ne savent plus réagir rapidement ou négocier un virage à 50km:h sans faire 3 tonneaux.

Aujourd'hui on apprend à déplacer un véhicule mais pas à conduire un véhicule à l'auto école, résultat en cas d'un problème sur la route c'est la panique coup de volant, freinage en pleine courbe et hop dans le décor!

C'est quotidien et ensuite 15 jours après on place une limitation de 20km/h à l'endroit ou le véhicule est sorti de la route avec signalisation, feux clignotants et tout le bazar.

Parfois je me demande comment certaines personnes font pour sortir de la route, c'est parfois impensable tellement c'est gros.




Complètement d'accord avec ça.
Nivellement par le bas, toujours.

22-07-2023 12:00 
l'haricot

Citation
pyggy
Citation
Sky
A cause d'eux on est obligé chaque année de réduire la vitesse un peu plus

Et pas aussi un peu a cause des motards qui sont perçus comme des gens roulant systematiquement a tombeau ouvert? pipeau

Je ne sais pas si c'est pire que ceux qui roulent systématiquement 30 bornes en-dessous. Genre de truc qui me "GNIIIII" sévèrement...

22-07-2023 15:30 
38GiB

Salut
Piggy a bien résumé une partie du problème...triste

Citation
Pyggy on est plus dans les années 80, 90 depuis les motards sont progressivement rentrés dans les rangs, sauf quelques irréductibles et il y en aura toujours.

Quelques ?
On doit pas fréquenter les mêmes départementales....question

C'est sûr qu'à 180/200 là :
[attachment 39558 Captured8217cran2023-07-22163534.png]
au milieu des "autres" qui se trainent...

Alors je précise tout de même qu'il y a 2 beaux virages de part et d'autres de cette ligne droite et que les rois de la vitesse ont un peu du mal avec la traj, dès que c'est plus droit....et encore...même en ligne droite, c'est parfois cocasse...

Le diable c'est la vitesse ? Arrêtons de fabriquer/vendre/acheter des avions de chasse sur roues...
V

22-07-2023 17:01 
Coolapix

ROULEZ TOUS EN METEOR !!!

Avec ça, ni risque, ni facture. Bon, sauf en ville, peut-être 😁

22-07-2023 19:27 
Vastenov

Bah même avec la plus anémique des brêles, si tu te fais percuter par un SUV de plus de 3 tonnes à allure soutenue...

22-07-2023 19:33 
Coolapix

Faux prétexte, ta remarque est valable pour beaucoup de véhicules 🤪.

22-07-2023 21:30 
troncherouge

Tout aussi d'accord avec Sky....ma voiture est encore chaude d'un périple Perpignan-Angers. Je respecte à peu près les limite mais j'accélère franchement pour doubler voitures ou camions. Une fois sur deux, la voiture d'en face fait des appels de phares terrorisés ou furieux alors qu'il y a une énorme marge de sécurité....

22-07-2023 23:04 
38GiB

Salut
Disons que toi tu estimes que ta marge est suffisante. Tant que ça passe.

Combien d'accidents sont justifiés par un """j'avais le temps"""

Le nombre de fois où c'est moi qui me serre pour laisser la place à un deux roues qui vient en face, je ne les compte plus...
Mais bon, c'est toujours l'autre n'est ce pas ?...super content
V

23-07-2023 09:15 
Picabia

Quand on fait un "run" et que l'on bloque un rond point ou un carrefour, c'est diversement apprécié. On s'arroge un droit qui n'est pas le notre. Quand on roule en groupe, certaines voitures nous doublent énervées car la consigne est de respecter la limitation et les vélos.
Pas que des voiture d'ailleurs, des motards qui nous doublent en nous faisant des signes très parlants, le majeur pointé vers le ciel.
C'est bizarre car ensuite ils filent comme des lapins.
Rappeler que la route est à tout le monde n'a peut être pas de sens.
Moi aussi ça m'énerve les camping-cars, les tracteurs, les vélos, il faut faire avec.

23-07-2023 13:53 
pyggy

Boaf, c'est plus marrant d'enchainer des 60 a 120 en rentrant 3 rapports tous les 500m que d'enquiller une longue ligne droite deserte en cruise a 170 ange

23-07-2023 14:10 
Sky

Je pense qu'ici la plupart comprennent comment fonctionne un moteur et comment l’utiliser,. donc vous savez doubler en prenant de la marge soit en rentrant un rapport ou soit en plein dans la zone de couple ou il y a de la reprise pour accélérer.

Sauf que la plupart des autres conducteurs ne connaissent rien du régime moteur, du couple et des vitesses sauf quand ça fait du bruit on passe la vitesse supérieure ou pour diminuer la consommation en sous régime.

Résultat quand il s'agit de doubler c'est catastrophique car la puissance n'est pas la ou elle arrive trop vite et c'est l'accident inévitable et quotidien involontaire de personnes qui ne savent pas utiliser leur véhicule.

Quand je faisais du stop, j'attendais parfois longtemps pour être pris par un véhicule mais des fois j'avais aussitôt envie d'en redescendre tellement le conducteur ne savait pas conduire car j'avais peur et ça s'améliore pas aujourd’hui.





23-07-2023 16:06 
Peterpan

+1 pour rouler sur le couple qui offre les meilleures accélérations et également le meilleur frein moteur !

..ensuite ne pas doubler à l aveugle ou au petit bonheur la chance !..ai failli me prendre une voiture sur petite route sinueuse qui doublait un cycliste en plein virage !

Concernant la vitesse ...il vaudrait mieux évoquer une vitesse mal adaptée
ou d une vitesse excessive dans certaines situations que d un "excès" de vitesse en regard de la limitation !

23-07-2023 18:28 
Picabia

Il y a quelques années de cela j'ai croisé en Ardèche un breton sur une ancienne Honda 125 mono. Le type m'a plu d'entrée et je lui ai payé à bouffer. Avant d'attaquer la route de hautes Alpes il m'a fait part de sa philosophie, voyager sur un bousin de dépassant pas les 80, une moto de peu comme il existe des gens qui se contente de peu et se régalent du paysage. C'est fou ce que l'on peut voir quand on ne roule pas vite, à condition bien entendu de bien choisir son itinéraire. Il a mis 3 jours pour venir de Bretagne en Ardèche, une éternité pour certains, avec une bécane qui a un appétit d'oiseau et un entretien réduit.
A la suite de ça je me suis mis en quête de trouver moi aussi mon mulet et c'est comme ça que j'ai acheté mon Himalayan et depuis nous vivons heureux sur les petites routes de France

24-07-2023 08:08 
 

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