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Condamné pour ses plaintes à répétition face au circuit de Nogaro
Un riverain débouté pour la troisième fois par la justice
L'homme condamné à verser 6.000 euros au circuit Paul Armagnac
Régulièrement, les circuits de moto sont la cible de riverains qui se plaignent du bruit et de la pollution sonore générés par les tracés, poussant parfois la justice à infliger des amendes aux infrastructures, voire même à suspendre des homologations comme ça a pu être le cas pour des circuits de tout-terrain.
Pourtant, dans la majeure partie des cas, les circuits existaient bien avant les logements, ce qui n'empêche pas les condamnations. Fait rarissime, la justice vient de trancher en faveur d'un circuit et de condamner cette fois-ci un riverain un peu trop virulent.
L'affaire qui oppose ce retraité gersois et le circuit Paul Armagnac de Nogaro ne date pas d'hier. En effet, c'est en 1978 que l'homme a acheté une maison juste en face du circuit construit en 1960 et voilà maintenant plus de 20 ans qu'il tente d'obtenir réparation auprès du tracé géré par la SEMPA.
Dès 1999 sa demande d'indemnisation pour "trouble anormal de voisinage" avait été rejetée. L'homme n'avait pas baissé les bras et avait de nouveau assigné le gestionnaire en 2015 en réclamant 100.000 euros de préjudice d'agrément et 300.000 euros de préjudice économique, expliquant que les travaux réalisés depuis 2005 n'avaient fait qu'aggraver les nuisances.
Le tribunal de grande instance d'Auch avait rejeté l'assignation en raison de la prescription de 5 ans, mais aussi condamné l'homme à verser 1.000 euros à la SEMPA. Logiquement, le riverain avait fait appel de cette décision et c'est cette fois la cour d'appel d'Agen qui vient de lui donner tort, rappelant que le circuit respecte les normes et que son activité est "par nature génératrice de nuisances sonores". De fait, l'homme doit maintenant verser 5.000 euros supplémentaires au circuit.
Commentaires
Pourvu que cela fasse jurisprudence, vraiment!
12-03-2021 09:32Ça me parait tellement évident que, quand on achète une maison, on vérifie son environnement AVANT… juste les riverains, ils achètent des maisons à des prix en dessous du prix du marché, et ensuite, font en sorte que le motif de la décote disparaisse.
C'est trop facile!
Merci pour cette information et toutes nos félicitations à la cour d'appel d'Agen...
12-03-2021 09:41Ils sont où les persuadés que "ils" sont contrebas la moto, le bruit, que "ils" veulent la mort des engins mécaniques, et que la justice est systématiquement hostile aux motards, pilotée par les "élites si loin du peuple " ?
12-03-2021 10:59
ils sont sûrement abasourdis 😂 12-03-2021 11:24trop bon
12-03-2021 11:44l'arroseur arrosé
12-03-2021 11:44Enfin de bons sens et un taquet sur le nez des grincheux.
12-03-2021 12:28Je connais ça avec les citadins qui voudraient nous empêcher de vivre alors qu'ils sont à peine là depuis deux ans.
C'est encore pire avec le Covid, nous avons un contingent de nouveaux ruraux, certains sont tolérants et d'autres, des emmerdeurs patentés
Une bataille mais pas la guerre. Derrière il y a tout plein de gens qui veulent aller beaucoup, beaucoup plus loin.
12-03-2021 14:24C'est clair ! Victoire, mais maigre... Attendez la suite des couillonnades !
12-03-2021 14:44Les circuits, les coqs, les cigales, les pizzas (celles qui font du scooter)... Ils sont pas au bout de leur peine les grincheux.
12-03-2021 15:34Enfin une très profitable décision et parfaitement morale, le circuit respecte les normes et le plaignant c’est installé bien après les infrastructures.
12-03-2021 16:47EDF en son temps me demandait de couper un vieux chêne, je leur ai répliqué qu’il avait plus de trois cent ans et avait été planté bien avant leur ligne, ils ne m’ont plus rien réclamé.
Bien fait pour sa gueule !!
12-03-2021 18:51çà va le calmer un moment, mais un connard reste un connard, dommage pour ses voisins.
Au fait, ça fait un moment que l'on n'entend plus le comité pour l'interdiction des sports mécaniques. Ils ont mis de l'eau dans leur vin ?
13-03-2021 11:49Ils avaient l'air pourtant déterminé.
[blogs.mediapart.fr]
Concert de rupteurs devant chez lui pour fêter çà 😊
13-03-2021 15:09Concert de rupteurs c'est pas plus malin non plus.
14-03-2021 17:13Oui, mais alors très loin des circuits