cherche aide pour probleme de cadastre
nuno
21-12-2007 19:25
bon comme dis dans le titre, je cherche quelqu un qui pourrai m'aider pour un probleme de servitude de passage avec mon voisin
nous sommes dans un tas de daube assez haut, il veut absolument pouvoir tout faire chez nous et évidement, on veut pas, le cas est assez tordu vous imaginez bien...
quelqu un serait il assez calé en loies de cadastre ou je sais pas quoi pour pouvoir nous aider?
merci 
falco95
21-12-2007 19:53
Nuno,
as-tu pensé à demander au service juridique que l'on nous force à prendre avec les différents contrats que l'on souscrit ? (banque, assurance habitation, CB, ...)
il faut aller voir au cadastre s'il y a une sevitude d'incrite (c'est dessiné dessus)
les services compétents te l'indiqueront..
sinon, tu le fait passer ou tu veux...
Daisy
22-12-2007 08:42
Nuno,
as tu lu le contrat signé lors de l'achat de la propriété ? les servitudes sont indiquées sur celui-ci si non, ton voisin n'a rien à faire sur ton terrain.
Lorsque nous avions acheté une propriété jouxtant un champ, nous devions laisser un passage au paysan pour son tracteur mais non seulement le notaire dit tout cela au moment de la signature mais c'est indiqué sur le contrat.
aussi. l'ancien proprio, le notaire ou la mairie m'avait donné pour d'autres cas des éclaircissements.
bonnes fêtes de fin d'année !
daisy
nuno
22-12-2007 10:08
le cas est assez tordu
en fait on lui doit une "servitude de passage"
mais pour mieu comprendre voila un plan
on lui doit cette servitude pour la maison du fond, maison qui n'est plus habituée depuis au moins 30 ans qui n'a jamais été viabilisée, et qui lui a été vendue comme grange insalubre.
aujourd hui il veut la viabiliser et il veut que mon pere lui signe chez le notaire un papier comme quoi il a le droit de passer ses canalisation (eau electricité et gaz) par chez nous, alors que son terrain donne sur la rue!
mon pere ne veut pas, et moi non plus d'ailleurs, mais quels droits avons nous... ???
telle est la question, pour l'instant le service du cadastre a été incapable de nous répondre, que faire?
Nuno, voici ce que j'ai trouvé sur le net:
"La servitude de passage est un droit d’accès à la voie publique reconnu au profit du propriétaire d’un fonds enclavé. Le Code civil prévoit qu’un propriétaire qui n’a sur la voie publique aucun accès ou une issue insuffisante, pour une exploitation agricole, industrielle ou commerciale, ou encore pour la réalisation d’une opération de construction, peut demander à son voisin un passage suffisant pour accéder à sa propriété (article 682).
La jurisprudence considère que ce droit peut être revendiqué quelle que soit la destination du bien immobilier. Ainsi, une servitude de passage peut être demandée par le propriétaire d’une maison d’habitation (Cour d’appel de Montpellier, 18 avril 1958, D.J., 1958, 491).
En pratique, la servitude doit permettre de laisser un passage suffisant pour assurer la desserte du fonds enclavé. Concrètement, elle doit prévoir une largeur suffisante pour permettre l’accès d’un véhicule par exemple.
Conditions à respecter
La servitude de passage ne vise pas à reconnaître au propriétaire d’un fonds enclavé le droit d’aller et venir librement chez ses voisins. L’établissement d’une servitude passage nécessite la réunion de 2 conditions :
le fonds doit être réellement enclavé, ce qui signifie qu’aucune issue suffisante n’est possible pour accéder à la voie publique ;
le passage doit être établi du côté où le trajet est le plus court pour accéder à la voie publique (article 683 du Code civil).
Indemnisation du voisin
Le droit de passage représente une contrainte pour le voisin (juridiquement appelé « propriétaire du fonds servant »). C’est pourquoi, la loi lui reconnaît un droit à indemnité. Cette indemnité est versée par le titulaire du droit de passage ( le propriétaire du "fonds dominant").
L’indemnité due au voisin doit être fixée avant l’établissement du droit de passage. Elle doit être proportionnée aux dommages occasionnés au voisin. En pratique, cette indemnité peut prendre la forme d’un versement en capital ou d’arrérages annuels.
Si l’établissement de la servitude de passage nécessite la construction d’un chemin, c’est en principe au propriétaire du fonds enclavé qu’il revient de financer les travaux.
Attention ! Le droit de passage ne donne pas lieu à indemnisation du voisin du fonds servant si le propriétaire de la parcelle enclavée peut justifier de l’usage habituel de la servitude de passage depuis au moins 30 ans."
Je ne mets pas la partie concernant l'établissement de la servitude, puisque la tienne semble existante.
A la vue du plan, il me semble que le fait que ton voisin ait "renoncé" à son droit depuis plus de trente ans n'empêche pas la justification de la servitude, et de l'installation des raccordements à la voirie sur le chemin le plus court; le risque est même qu'il veuille établir un passage habituel pour un véhicule.
En revanche -et sous toute réserve- il y a peut-être matière à voir du côté de l'indemnisation, si la servitude n'a pas été "utilisée" depuis longtemps, tu pourrais peut-être demander l'établissement d'une indemnité qui s'avérerait contrarier le projet de ton voisin.
Avant tout, pour aller plus loin il te faut un vrai avis juridique.
si son terrain donne sur la rue , ou est le blem , les raccordement ce feront pas la , il a pas besoin de passer par chez toi
buri
23-12-2007 10:58
manque sur ton plan la continuité de chaque coté : des maisons ?
si dans ce cas, le terrain est enclavé et la seule possiblilité réside de la servitude.
Mais il est interdit d aggraver une servitude.
revoir ton contrat de vente de ta maison ou le notaire a du indiquer la servitude et ses limites et prend des photos de l état actuel du cabanon, cela peut servir ainsi que des témoignages des voisins quand à l usage
(abandon, ect...)
Sinon, recours à un avocat avec tout tes papiers (titre de proprièté, photo et témoignages pour une consultation (gratuite des fois) et ensuite ......selon les éléments......
Mais constitue toi un dossier de suite avant d éventuel travaux...
Il peut pas tirer cables et tuyaux a partir de SA maison (qui donne sur la rue), jusqu'a sa deuxieme maison, en passant par SON terrain ?
nuno
23-12-2007 13:52
buri a écrit:
> manque sur ton plan la continuité de chaque coté : des maisons
> ?
de cahque coté il y a des terrains d'autres propriétaires, mais son terrain (1400m²) donne a un moment donné sur un sente qui donne sur la rue, mais il y a bien 200 a 250m facile
> si dans ce cas, le terrain est enclavé et la seule possiblilité
> réside de la servitude.
>
> Mais il est interdit d aggraver une servitude.
>
qu'appel tu aggraver la servitude?
> revoir ton contrat de vente de ta maison ou le notaire a du
> indiquer la servitude et ses limites et prend des photos de l
> état actuel du cabanon, cela peut servir ainsi que des
> témoignages des voisins quand à l usage
> (abandon, ect...)
>
> Sinon, recours à un avocat avec tout tes papiers (titre de
> proprièté, photo et témoignages pour une consultation (gratuite
> des fois) et ensuite ......selon les éléments......
>
> Mais constitue toi un dossier de suite avant d éventuel
> travaux...
pour se qui est de notre acte notarial il y a juste mentionné "servitude de passage" sans aucune autre précision
pour les travaux, il a déja commencé a retaper sa "grange"... 
Rippey j'y avais pensé mais ça ne me paraît pas évident s'il demande la pose de compteurs séparés...
buri
25-12-2007 17:31
il ne peut aggraver la servitude
(voir art 682 du code civil et suivant)
donc dans ton cas, il ne peut creer une nouvelle servitude vis à vis d une autre maison (sa grange à un usage d habitation par ex)
De plus si possibilité d accéder à sa grange par un autre chemin !!!!
un jugement parait incontournable afin de faire préciser la servitude (le + vite possible.) donc procédure judiciaire à engager.
[www.legilux.public.lu]
buri
26-12-2007 09:54
-N OUBLIE PAS DE PRENDRE DES PHOTOS QUAND A L USAGE DE SA GRANGE QU IL EST EN TRAIN DE TRANSFORMER et des témoignage de l utilisation de celle ci (il y avait il des engins à moteur qui passaient devant chez toi ou rien)
prescription trentenaire.
par exemple : une servitude de passage à pied ne peut servir de passage à vélo ou auto .
VA A LA MAIRIE VOIR LE PERMIS DE CONSTRUIRE OU LA DEMANDE DE TRAVAUX IMMEDIATEMENT
s il vend sa maison, la servitude continue mais s il morcelle son terrain, il aggrave la servitude donc à mon sens, il perdra la servitude pour l accès à sa grange si celle ci se transforme en maison.....sauf s il transforme sa grange en garage afin d avoir une servitude discrétement et plus tard !!!!!!!
une maison !!!!
Prend un avocat et dépose plainte afin de faire cesser les passages autres que ceux necessaire à l' usage de sa grange QUI NECESSITE LE PASSAGE SUR TON TERRAIN. (une grange n est pas une maison ou un garage et n a pas vocation dans ta servitude à le devenir S IL NE L ETAIT PAS AVANT).
nuno
26-12-2007 18:47
alors la maison n'est plus habitée depuis plus de 30 ans, elle n'a jamais été
viabilisée et a priori, d'apres l'ancien propriétaire qui est resté ami avec nous, cette "batisse" a été vendu comme je le dis au dessus comme "grange insalubre" la il a mis un permis de construire pour "repicage de facade et ravalement"
la il a déja démoli la facade, fait des planchers etc... et meme re-ouvert une fenetre qui a toujours été fermée...
la maison avait un garage qui avait été ouvert par un voisin qui utilisait la maison pour y mettre sa voiture il y a maintenant 25 ans
mais a la limite, si le mec traverse la cours, ca me gene pas vraiment, le probleme c est ses tuyaux!!!
mon pere étant en vacances, pour le moment, on ne peut rien avancer...
n'empeche que ca me fait ***** de finir devant un tribunal
buri
27-12-2007 16:24
pour les tuyaux, il doit te refaire ton terrain à l identique à ses frais donc pas de soucis.
mais ta servitude n est toujours pas précisée et seul un accord écrit avec ton voisin permettra de la préciser sinon seul un jugement le fera !
droit de passage, c est vague !!!!
Voit avec ton voisin et si vous êtes d accord, consignez le tout par écrit (tu peux déposé aussi devant notaire) et l affaire est close.
mais ta grange se transforme en ??????
nuno
27-12-2007 22:25
c est se qu il veut, il a meme déja tout préparé pour nous forcer la main chez le notaire...
car il sais tres bien qu il risque de se faire envoyé dans le mur par un juge...
sa "grange" il veut la rendre habitable pour la vendre, et en gros couper son terrain en deux pour garder que sa maison actuelle et monter un mur pour vendre la "grange"
quoi qu il en soit, la servitude est vague, ca c est clair, seul le notaire peut nous éclairer
mais le hic, c est que le dit notaire est décédé il y a 15 jours juste avant notre RDV (paix a son ame)
bref, rien avant le mois de janvier maintenant
buri
28-12-2007 10:19
s il veut couper son terrain pour vendre sa grange, c est simple, il trouve un passage qui existe d après ce que tu dis (à 200m) et s en sert comme accès et renonce de part ce fait à ta servitude, le tout consigné par notaire.
pour le passage des tuyaux, c est un arrangement entre voisin mais tu ne dois subir aucun préjudice mais tu ne pourras guère l empêcher (droit de passage) mais cela doit se limiter uniquement à cela, indemnités possibles.
Regarde bien ce qu il te propose chez un notaire autre que le sien avant de signer , afin que dans la rédaction, tout soit écrit clairement.
relis l article 682 sur le lien que je t ai transmis plus haut, tout est expliqué et compréhensible.
Bullette
29-12-2007 16:31
Hey Nuno,
Bobsy94 et Buri ont raison.
S'il a un accés direct sur la route il doit passer par là, pour tout. Ta Mairie et ta DDE s'ils sont "compétents" doivent te le confirmer.
Toute construction qui a un accés direct sur une route, les raccordements doivent se faire par là.
Derriere la maison de la famille Bullette il y a une servitude, notre voisin + agriculteurs l'empruntent tout les jours avec notre accord verbal.
Nous en sommes propriétaire c'est écrit "noir sur blanc" au cadastre de notre Mairie + écrit "noir sur blanc" sur les papiers du notaire.
Donc si vous êtes les proprios de votre servitude c'est écrit "Propios Famille Nuno".
Notre voisin nous a demander un raccordement aux égouts, passant par notre servitude. Nous avons dit ok sans papier, mais il a du remettre le passage nikel, comme au départ, a ces frais et c'est normal légal pour lui.
Dans le cas ou rien n'est écrit officiellement pour vous au sujet de cette servitude, tu peux faire appel a un géomètre ou expert-géomètre qui peut vérifier/définir, si oui ou non si elle fait partie de "vos terres". Si oui, c'est toi le "chef ", l'autre n'a rien à dire !!
Si hélas vous n'êtes les "proprios de rien" bin c'est bon pour lui !!!
Ne rien faire/signer avant vérification de tout ça ! Même si cela prend du temps. Limite faire appel a un huissier pour faire constater, le moindre soucis. Je sais faut débourser mais parfois "mieux vaut prévenir que guérir".
Désolée pour la longeur 
, j'espère avoir un peu éclairé
ta " lanterne" 
!! Si besoin MP !!
buri
29-12-2007 18:51
ATTENTION
si droit de passage, le problème du raccordement est litigieux (voir les articles cités plus haut)
je m explique, il raccorde tout à sa grange car il veut en faire une résidence
d été pour lui !
STOP
(cela aurait été sa maison et non sa grange, il en avait le droit et aurait été conforté par tous les tribunaux.)
mais dans ce cas :
modif de servitude sauf si la grange est déja raccordée et que c est une modification de l existant sinon STOP !!!
gare au conséquences car dans ce cas il crée une nouvelle servitude,
l intervention pour faire cesser la servitude doit être envisagé sérieusement dans ce cas sinon............
et ensuite il vend sa grange avec la servitude de fait !!!!!!! et couik couik
bien joué le vendeur !!!!!
tph au dessus, tout à l egout, pluvial , tout est possible dans ton terrain et au dessus !
NUNO
A la vue de ton dessin sa maison du fond etant enclavée , tu lui doit effectivement la servitude de passage et de tout fluides. c est mon boulot à edf et j ai souvant ce genre de litiges entre voisins. A edf tu peux refuser de signer la convention (tant q elle ne sera pas signée edf ne fera rien )Par contre lui peut te faire un proces et je pense qu il va gagner (sous reserve que j ai bien compris le plan).donc perte de temps,embrouilles, fric etc...
Alors vois effectivement un conseillé juridique ou le notaire avant de t engager .dans des procedures longues et couteuses
Bon courage
nuno
03-02-2008 10:03
tien, vu que le post viens de remonter, je vous donne les news du jour
alors on a vu un conseillé juridique, un expert immobilier, deux notaire, avec les deux actes notariaux.
il s'avère que:
- dans son acte, il n'a pas de droit de passage chez nous
- dans son acte il a un droit de passage qui se trouve au bout de son terrain via une sente "commune" (pas sur le dessin, a peu pres a 250m de la)
- sa maison n'est pas enclavé a l'heure actuelle, il veut l'enclaver mais pas évident...
- dans notre acte on a "servitude de passage", mais d'apres le notaire, elle ne vaut rien car elle ne détermine pas QUI peut passer et pour aller OU (aucune numéro de cadastre se qui d'apres le notaire la rend inutilisable)
- d'après l'expet imobilier ET le conseiller juridique, meme s'il avait la servitude de passage (a pied ou en voiture), vu que sa maison n'est pas enclavée a l'heure actuelle, il n'a en aucun cas, le droit de gréver notre terrain d'une autre servitude (servitude de réseaux). Et toujours d'après eux, aucun juge ne lui donnera le droit.
donc pour le moment, on a la main
affaire a suivre au prochain round...
falco95
03-02-2008 20:52
Ca doit être chaud dans ta rue 
En matière de droit, il appartient au demandeur d'apporter la preuve donc si dans son acte il n'a pas de servitude, il ne peut pas vous opposer quelque chose qu'il n'a pas acquit.
buri
08-02-2008 13:52
le problème est donc résolu pour vous, le reste ne sera que de l intimidation
s il persiste mais j en doute.
ils ont tenté l essai et cela pouvait réussir si tu ne t étais pas renseigné. tu signais chez le notaire ce qu il voulait et couik
j espère que ce forum t a aidé.
V a toi
emanu
24-02-2008 18:32
Salut j'ai un peu lu t'on probléme et figure toi que j'ai eu la meme chose avec mon voisin . Il a acheter aprés nous et un jour je n'est plus pue rentrer chez moi avec mes véhicules il m'avait tous barriquader . J'ai fait appel a un huisier qui a constater les faits puit j'ai prie un avocat qui a lenser une procedure auprés du tribunal de grande instance ( referer immediat) . Et a l'heure ou je t'écrit il a une astreinte de 300€ part jour + 100€ pour des piquets qu'il na pas encore enlever . Bien sur il faut que tu sois patient si tu veux sortir gagnant parsqu 'il va perdre si tu n'en vient pas aux pionts ( sagesse )
Voila mon experience en la matiere/
1er: J'avais une proprieté, dans l'isere, qui était grevée d'une servitude au profit d'une parcelle agricole. Cette servitude était clairement déffinie dans mon titre de proprieté. La parcelle beneficiaire de cette servitude était réellement enclavée. La largeur de ce passage etait de trois metres et l'agriculteur voulait passer avec des engins de plus en plus gros et forcement il y a eu clash entre nous. J'ai mis des plots de béton pour ne lui laisser que les trois mettres auquel il avait droit.(je precise que ma cour ne faisait que 6 metres environ de large) Dans le meme temps, cet agriculteur a acheter un autre terrain contigue a la parcelle pour laquelle il avait un droit de passage. Ce terrain etait longé par une petite route communale et donc cet achat a désenclavé l'autre parcelle. J'ai alors intallé un portail sur mon chemin. L'agriculteur m'a mis en demeure, via le tgi, de reouvrir le passage. Il a perdu et j'ai pu liberer ma cour ce qui m'a fait plus de place pour les gosses et une bonne plus value pour ma maison.
2eme: La maison que j'ai maintenant, a Vichy, avait aussi une servitude de passage au profit d'une parcelle enclavée derriere mon garage. Un voisin, cousin du proprietaire de la parcelle enclavée, avait pris l'habitude de passer avec sa voiture, au travers de ma cour et sur le passage dedié a l'autre parcelle. Cela durait depuis plusieurs decennies. Quand j'ai acheter cette maison, je verifier mes titres de proprieté et constater que ce voisin n'avait aucun ecrit concernant son passage sur ma cour. J'ai donc fermer. Il m'a mis au tgi et il a perdu. Dans le meme temps, j'ai recheter la parcelle enclavée et tout est rentrer dans l'ordre.
Une servitude n'est pas forcement inscrite sur les plans du cadastre. la mienne ne l'était pas. Par contre elle est inscrite et détaillée sur les titres de proprieté.
Si une parcelle enclavée est achetée par quelqu'un qui a un terrain desservi par une voie publique et qui jouxte cette parcelle enclavée, celle ci perd son état d'enclave et la servitude s'éteind. Si la personne revend ladite parcelle, il la réenclave de lui meme et doit, sur son propre terrain, l'acces a cette parcelle.
Pour les cables aeriens genre edf et telecom, je ne sais pas ce qu'il en est mais je pense qu'ils peuvent legalement passer au dessus. Pour les tuyaux enterrés la je pense que le passage ne se doit pas obligatoirement sauf si c'est indiquer sur un acte.
Ensuite il y a la possession trentenaire mais la, c'est une autre histoire bien plus compliquée.
Dans ton cas, ton voisin peut'il acceder a son terrain directement? Si oui, cela veut dire que sa parcelle n'est pas enclavée. La maison delabrée qu'il a acheter est contigue a son terrain donc, par son achat il a désenclavé cette maison. Il doit donc maintenant le passage pour l'acces a cette parcelle.
Bon courage car c'est pas évident de vivre avec un voisin qui croit que tu lui en veut a mort alors que tu te contente de faire valoir tes droits. Tout comme lui d'ailleurs.
Et puis une servitude sur un terrain fait perdre au moins 25 % de sa valeur. C'est pas rien quand meme.
Aller; a +
Au fait, j'ai oublier la marche a suivre.
Il te faut fermer le passage sous ton porche et attendre que ton voisin te demande de liberer le passage. La, tu lui repond par recomandé avec AR que la servitude s'est éteinte de par son achat ect.... La, il va prendre conseil aupres de son avocat. Celui ci va lui expliquer le truc. Soit ton voisin est inteligent et ca s'arete la soit il engage une procedure. Un expert sera nommé, il va constater que l'etat d'enclave n'est plus, ton voisin sera condamner au depens et tout rentrera dans l'ordre.
Il y auras un peu d'intimidation, d'intox, mais tu gagneras c'est sur. Il faut tenir bon.
Par contre il faut que ce soit ton voisin qui entame la procedure et pas toi. C'est pour ca qu'il faut tenir bon malgre les diverses menaces.
