la police ne m'averti pas que mon scooter est retrouvé.conflit avec l'assurance

salut a tous,
mon scooter a ete volé le 25.10.2004
j ai fait la declaration de vol le 26.10.2004 puis transmise a mon assureur.
a ce jours je ne suis toujours pas remboursé alors que j'ai signé il y a 1 mois et demi la proposition de remboursement et cédé la carte grise a l'assurance(remise des jeux de clés etc..) et c 'est maintenant que sa ce complique :malgré un retard de rembourssement inexpliqué de la part de l'assureur, je recois un appel de celui-ci(le 07.03.05) me disant qu'il ne peut plus me rembourser le scooter car il a ete retrouvé le lendemain du vol soit le 26.10.04 .SURPRISE ???je n'ai pas ete prevenu par la police (ce qui est ecrit noir sur blanc dans le rapport de police:il ne m'on soit disant pas trouver alors que l'adresse qui figure sur la carte grise est la bonne ainsi que le nom ).la compagnie n'a pas acce a cette declaration et me demande les explications suivantes:
pourquoi je n ai pas signalé la decouverte du vehicule
ou le vehicule se trouve t-il
pourquoi j'ai signé les documents de cession.
Pour couronné le tout il emettent les plus expresss reserves quant à la prise en charge du sinistre et affirme dans le meme courrier quil ne prendront pas en charge les frais de garde qui sont au 09.03.05 de 1200 euros.HELP MEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEE

Qu'est-ce qui prouve qu'ils t'ont cherché?
Y'a-t-il un document avec accusé de réception qui en atteste?
Décidément, à première vue, certains sont plus doués pour tenir un radar que faire quoi que ce soit d'autre...
Bon courage.

Kagoo98

Si la police a écrit noir sur blanc ne pas t'avoir prévenu ou est le souci tu fait copie à ton assureur et cela devrait s'arranger.

trumpet

c ecrit dans le rapport interne de la police( dans le proce verbal de decouverte du vehicule ) maintenant de la a me l'ecrire !!!!

Il te faut une attestation de la police précisant qu'il ne t'ont pas prévenu.

a l attention de trumpet
j'ai demande cette attestation a la police !!!
tu vois les flics attesté qu'ils ont pas fait leur boulot???????
he trumpet, merci de répondre quand meme ,on ce sent moins seul ca fait plaisir

Le problème si il y avait enquête c'est qu'il serait bien obligé de forunir les justificatifs de leur boulot.

L'assurance a-t-elle la preuve que la police t'a prévenu ?

Il fût un temps où la police avait l'obligation d'envoyer un document écrit pour informer la personne qui avait été victime d'un vol quand son véhicule avait été retrouvé si les MIBS pouvaient confirmer que cette procédure existe toujours ?

Moi, j'en sais rien...

Désolé ma Blonde

Par contre je doute qu'ils fassent une attestation.
Au mieux ils peuvent filer un coup de fil avec l'assurance pour voir cela...

Bonsoir,

reponds à ton assureur ce qui s'est passé et si ils mettent endoute tes propos ils doivent se renseigner eux même en madatant un avocat qui a acces au dossier !

par ailleurs comment l'assureur a t-il attendu aussi longtemps pour te proposer une indemnité?

ils leur appartient de te confirmer les raisons de ce refus de t'indemniser et de ton côté il faut que tu ecrives d'une part au commssariat en y joignant la lettre de ton assureru et même chose au procureur de la république .

Sans écrit tu risques d'attendre longtemps c'est un principe il faut toujours ecrire et si possible en recommandé!

je pense que cela devrait se regler sans souci .

cordialement

Le problème en matière de vol c'est que c'est à la victime de prouver le vol. Un simple dépot de plainte n'est pas suffisant.
L'assurnace a beau jeu de se retrancher derriere ses conditions générales qui doivent préciser que si le véhicule est retrouvé avant un délai de trente jours, le propriétaire en reprend possession.
Ils ont une attesattion précisant sa découverte le lendemain du vol.
Ils laisseront l'assuré apporter la preuve de la défaillance de la police ou n'interviendront pas.

je ne comprends pas tres bien comment peuton prouver un vol , le dépôt de plainte est une obligation dans les contrats d'assurances et il est precisé sur le dépôt de plainte les risuqes encourus pour une fausse declaration de vol.

Donc de fait, le vol est établi par ce depot de plainte et la mauvaise foi de l'assuré doit etre prouvée par l'assureur , dans le cas present l'assuré a totalement rempli ses obligations .


Mais il me semble que le probleme ne se situe pas à ce niveau là et je reitere ma demande pourquoi l'assureur a t-il attendu 1mois et demi après avoir reçu la quittance regularisée pour opposer cette découverte ?

Cordialement

Ils ont peut-etre oublier...

Bonjour, peut etre mon conseil t'aidera t il ? Je suis gendarme et quand on découvre un véhicule volé, on établi un procès verbal de découverte de véhicule dans lequel il est mentionné la destination donnée au véhicule découvert et surtout, la personne à laquelle on l'a restitué.
Demande à avoir une copie du procès verbal établi pour ton scooter et regarde qui a signé au niveau de la personne à qui on a restitué le véhicule.
Cela ne m'étonnerait pas que ce soit l'assurance qui l'ai récupéré car en principe, à partir du moment où tu leur cède la carte grise et qu'ils t'ont remboursé, le scooter leur appartient.
En tout cas, tu as fait ce qu'il fallait faire en déposant plainte pour le vol, tu n'es pas responsable si la police ne t'as pas convoqué pour te signaler la découverte.
Je ne comprends pas pourquoi l'assurance te créé ce genre de problème, à mon avis, il y a une grosse faute de procédure de la part de la police.

Pour répondre à "la blonde", il n'a jamais été question chez nous d'informer par courrier la victime d'un vol, que l'on a retrouvé son véhicule.

Tout se passe par téléphone (quand on passe un véhicule volé à l'ordinateur, tous les renseignements concernant la victime et l'assurance apparaissent) pour contacter la victime ou l'assurance.

Etant en pleine galère moiu aussi depuis le vol de ma becane, une chose m'intrigue dans ton histoire :

Quelle que soit l'assurance, dans le cadre d'un vol, ils te demandent TOUS un certificat de non decouverte de ton vehicule !!!

En gros, une preuve que ton scoot n'a pas été retrouvé ! Pkoi ne l'a tu pas envoyé ? Ils ne t'ont rien demandé ?

Tu es assuré chez qui ?

De plus, dans mon cas, la moto a ete retrouvé le 32eme jour, et la gendarmerie m'a contacté dès le lendemain. N'etant pas joignable, ils m'ont laissé 2 messages sur le repondeur, et sont passé chez moi pour me mettre un mot dans la boite à lettre !

Le document de découverte pour informer celui à qui on a volé quelque chose, je suis sûre qu'il a existé et presque sûre aussi qu'il existe encore.

Au dos de ce document il y a un modèle de procuration pour que quelqu'un d'autre que le titulaire de la carte grise puisse faire les démarches pour la restitution du véhicule.

Désolé la blonde, mais ce document n'existe pas. On établi juste un pv de découverte et c'est tout.
Quant à la procuration, seul le titulaire de la carte grise, ou son assurance si ce titulaire a été remboursé, peuvent faire les démarches.

Si si le document a existé je l'ai vu de mes yeux vu d'une part et j'ai déjà opposé cet argument à maintes reprises à des fonctionnaires zélés pour débloquer des situations : et ça a toujours marché la preuve que...

j'aiu un probléme avec les assurances j'ai denoncé le probléme et mon mecontentement que de +en+ d'assreure nous arnaqueent la loi nous oblige l'assurance ça il en faut une j'en conçois mais comme ils ont la loie derriere eux ils fonts ce qu'ils veulent et s'ils ont le moyen (detournée)de ne pas rembourser leurs FIDELE client ben i se génes pas leurs agissement m'ecoeure aller voire les mibs ppfff comment avoire une conversation sympatique avec un mib quand tu rentre dans un commiss ou une gendar rien que leurs regards sans avoire parler t'as envies de t'excuser de les avoire derangés bien sur je ne generalise pas j'ais trois neveus chez les mibs 4 potes surveillants penitencier et moi méme fonctionaire depuis peux suite à un licenciement

"moderé"

Salut,

Je suis l'évolution de ce sujet depuis un petit moment et il y a des choses que j'ai du mal à comprendre.
Comment une personne dont le véhicule a été volé et qui a déposé plainte pour cela peut-il savoir qu'il a été retrouvé s'il n'en est pas averti ?
Il me semble que tout acte de police judiciaire doit faire l'objet d'un compte-rendu que l'on appelle un procès-verbal. Selon qu'il soit de gendarmerie ou de police, il peut différer quelque peu mais il a toujours la même portée. En outre, aviser le propriétaire lui permet de retrouver son bien. Dans cette affaire il semble y avoir un dysfonctionnement mais lequel ?
Comme Sapho l'a souligné, il est surprenant que l'assureur, averti de la situation, ne réagisse qu'un mois et demi après.

La blonde, tu fais état d'un imprimé recto-verso fourni en cas de découverte. Est-ce un imprimé admnistratif ? Si tel est le cas donne nous-en la référence cerfa.

Naniedo, lorsque l'on a des demandes comme la tienne, on évite de les mettre sur un forum. On peut toujours tenter sa chance via un message privé. Sache en outre que J...A n'a pas le droit de se prévaloir de sa qualité pour réaliser une enquête à des fins personnelles.

V

Titi

ce n'est pas une enquete sur quelqu'un ce serait un renseignement(j'explique) j'achéte dans un garage une ford ORION clx le gars me dit je m'occupe de la carte grise me fait la copie de la dite carte grise pour allez chez l'assureur devant l'assurance je vois ecrid sur cette carte grise ford ESCORT je descend vais voire la plaque imma la plaque conrespond avec cette C G ??? QUI DATE DE 1994 je retourne au garage lui fait remarquer l'erreur et lui est comme moi étonné c'etait un depot vente (la voiture) il me dit que devant aller à la prefect le lendemain il se renseignerai le lendemain il revient avec la nouvelle CG et la rebelotte ecrit ford escort ????? il me dit qu'il a signalé l'erreur et que la dame de la pref lui a retorqué ça fait 11 ans que c'est enregistré comme ça que à chaque fois que l'on interrogerai l'ordi de la pref ça sortira comme ça et la vient ma question si je me fait arreter pour un controle papier ne suis je pas en faut en carte grise
PS je suis allé au commissariat et la je tombe sur des agents et des gendarmes qui etait présent j'explique tous bien ce qui m'arrive je leurs fait part de mes craintes et bien je leurs ai posé une colle et je reste avec ce doute que faire car une FORD ORION N EST PAS UNE ESCORT tu vois CLEW je suis un bon contribuable la police ou les gendarmes ne sont pas fait que pour appréhender les individus ils sont un service publique et ceux que j'ai vu n'ont pu me renseiner par contre ils sont daccord au moins sur une chose une ORION n'est pas une ESCORT ????que faire toi qui a l'air d'etre bien au courant des lois peus tu m'aider ??elle est assurée et je roule.

Clew c'est l'asureur qui a averti que le scooter était retrouvé. Ils ont la possibilité de le savoir par la base ARGOS puisque les véhicules retoruvés sont renseignés directement par la police.
Avant règlement ils ont du interroger la base et ainsi bloquer le chèque.
Ce qui explique aussi le temps de réaction de l'assureur.

Salut

Trumpet, Ok pour l'assurance mais cela n'explique toujours pas pourquoi le propriétaire du véhicule n'a pas été averti.

Nanédio, il y a un souci sur ta voiture. Outre le numéro d'immatriculation il y a des infos concernant le numéro de série, le type mine,... que l'on trouve sur la CG et sur le véhicule. Il faut vérifier que tous ces numéros correspondent. A ta place, j'aurais rendu la voiture en échange du chèque car j'ai des toutes sur la provenance de la voiture (c'est simplement un point de vue perso car je ne suis pas spécialiste en immatriculation). Maintenant, s'il n'y a aucun souci sur la voiture, il se peut que ce soit simplement une erreur de transcription à la préfecture et ce genre d'erreur peut se rectifier puisque le type mine de la voiture doit correspondre à une Ford Orion et non à une Escort.

V

Titi

merci à toi tu vois c'etait pas mechant la chtite enquéte que je demandai la rendre non tu vois le gars qui l'a vendu je le connais depuis des années on est pote je crois pas qu'il aurai fait une sal---rie a mon egard j'ai confience he oui y en a qui ont encore confience de nos jours (c'est beau la confience dans le sens pure du mot) quoi que mercie encore allez je sort car je me sers du post à ericben 83 et je m'en excuse auprés de lui je ne voulais pas ouvrir un post pour 3 ou 4 paragraphes

Clew : je fais effectivement référence à un imprimé recto verso efectivement avec une référence Certa mais désolée je ne me souviens pas de la référence.

Au verso il y a un modèle de procuration pour mandater une personne pour faire la restitution.

A chaque fois où j'ai eu des problèmes pour faire récupérer un véhicule suite à vol, j'ai évoqué l'existence de ce document et cela a suffi pour débloquer la situation.